Codes de loi français

Article Français (suite)

par exemple, ou une Utopie en relation avec le programme des œuvres de la Renaissance), de construire cet espace et d'en nommer les parties (rues, quartiers, par exemple), d'y installer des personnages en interaction en s'attribuant des identités fictives

Article Liste n° 3

Les aéronefs ne relevant pas des points n° 2 à 4 pourront être exceptionnellement autorisés par le directeur d'aérodrome, sous réserve de la comptabilité des caractéristiques de l'aéronef considéré avec les caractéristiques physiques de l'aérodrome.

Article Mesures de sûreté

des équipements de sûreté Section 1 : Portiques de détection de métaux Section 2 : Détecteurs de métaux portatifs Section 3 : Equipement d'imagerie radioscopique Section 4 : Équipements de détection d'explosifs Section 5 : Bibliothèques d'images fictives

LEGIARTI000049878432

des véhicules sur les aérodromes RCAM.3215 : Feux réglementaires des aéronefs 3215-01 : De jour 3215-02 : De nuit 3215-03 : Feux de position 3215-04 : Feux anticollision 3215-05 : Cas particulier RCAM.3220 : Vol aux instruments dans des conditions fictives

Article 1

Chef de service de comptabilité des postes et télécommunications, mentionné dans les décrets n° 89-264 du 26 avril 1989 et n° 89-334 du 25 mai 1989.

LEGIARTI000036621382

Les réserves du présent régime font l'objet d'une comptabilité distincte et ne peuvent être utilisées pour compenser un déficit éventuel des réserves du régime de base.

LEGIARTI000041463933

Article 46 Le concessionnaire sera tenu, à toute époque, de communiquer au service chargé du contrôle la comptabilité de l'exploitation de la concession ainsi que tous les documents nécessaires pour en vérifier l'exactitude.

LEGIARTI000041463922

Article 46 Le concessionnaire sera tenu, à toute époque, de communiquer au service chargé du contrôle la comptabilité de l'exploitation de la concession, ainsi que tous les documents nécessaires pour en vérifier l'exactitude.

Article Annexe 2 bis

de compensation et les paramètres de calcul, de contrôle et de révision de la compensation ; -les modalités de récupération des éventuelles surcompensations et les moyens d'éviter ces surcompensations ; -l'engagement du service à présenter une comptabilité

Article Annexe

Si l'exploitant fait usage de la possibilité de partage des liaisons fixes avec un autre réseau radioélectrique autorisé, il fait apparaître à due proportion dans sa comptabilité les coûts d'utilisation de ces liaisons fixes. 9.2.

LEGIARTI000024744667

I.1.2.1 - Une transaction entre l'Etat et un tiers, qui se traduit dans la comptabilité du tiers par l'acquisition ou la location d'un actif incorporel, n'implique pas nécessairement la comptabilisation préalable d'une immobilisation incorporelle de l'Etat

LEGIARTI000024751073

I.1.2.1 - Une transaction entre l'Etat et un tiers, qui se traduit dans la comptabilité du tiers par l'acquisition ou la location d'un actif incorporel, n'implique pas nécessairement la comptabilisation préalable d'une immobilisation incorporelle de l'Etat

Article Annexe

Dans le cadre du management, la comptabilité, système de mesure formalisé, fait partie intégrante du système d'information dont l'outil informatique assure la logistique.

Article 1

III Assistant(e) en gestion des entreprises, option action et gestion commerciale, comptabilité et gestion financière. 312p, 314 r 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP).

Article Annexe

415010 Chargé pour la direction générale du pilotage et de la maîtrise d'ouvrage du système d'information pour le secteur public local. 415030 Chargé pour la direction générale de l'animation des comptabilités

LEGIARTI000028182007

Article 7 Conformément à l'article R. 20-32, l'opérateur tient un système d'information ainsi qu'une comptabilité des services et des activités qui doivent permettre, notamment, d'évaluer le coût net de l'obligation de fournir la composante du service

Article 4

CHAPITRE V : COMPTABILITES, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Sct. TITRE IV : COMPTE FINANCIER, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Sct. TITRE V : PILOTAGE ET PERFORMANCE, Sct.

LEGIARTI000047697233

Il tient, suivant le plan comptable applicable aux associations, une comptabilité, tant en recettes qu'en dépenses.

Article Annexe I (suite)

Pôle Comptabilité et gestion des activités 1.1. - Pratiques et techniques comptables 1.2. - Gestion des activités 2. Pôle Communication et organisation 2.1. - Communication 2.2. - Organisation 3.