CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

25 006 résultats pour « Beltran »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-11

69d3b111cdc6046d474bf176

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Bertrand Guillot, juge présidant l'audience, M. [H] [E] et Mme [C] [D] [W], assistés de Mme Christèle Charpiot, Greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

69677c2ccdc6046d474114ea

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CORELEC EQUIPEMENTS [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Bertrand DE BELVAL, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d8af23cdc6046d47be4344

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO Séverine, Présidente, Mme CHARIER Sylvie et Mme BONHEUR Sylvie, Juges, et de Me Bertrand

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d8af4dcdc6046d47be467d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO Séverine, Présidente, Mme CHARIER Sylvie et Mme BONHEUR Sylvie, Juges, et de Me Bertrand

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

66fc3d872416523b9959b7b0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

exécutoires délivrées le: 01/10/2024 A Me DE CAMPREDON Me GALLANTI ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 01 Octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [U] [N] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Bertrand

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

66fc3d8c2416523b9959b8a5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

exécutoires délivrées le: 01/10/2024 A Me DE CAMPREDON Me GALLANTI ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 01 Octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [E] [J] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Bertrand

Source officielle
TJ

Service des référés

65a8298b228119c903226afe

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PIERRE LEMOGNE BERTRAND LEVESQUE FABIENNE MAGNAN [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0499 DÉBATS A l’audience

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300582

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

Jariel, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300328

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

président, Mme Provost-Lopin, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Provost-Lopin, conseiller, les observations de Me Bertrand

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008128442

Admin. suprême

21 mars 2003

21 mars 2003

Bertrand X..., ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026807357

Admin. suprême

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Bertrand B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458382.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CC

civ3

6137233acd58014677407164

Cassation

20 juillet 1999

20 juillet 1999

Bertrand, demeurant à Collandre, 43370 Solignac-sur-Loire, en cassation de l'ordonnance n° 56/89 rendue le 30 juin 1989 par le juge de l'expropriation du département de la Haute-Loire, siégeant au tribunal

Source officielle
CC

civ3

613723a1cd5801467740c3ff

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Philippot, conseiller, les observations de Me Jacques Pradon, avocat de la société civile immobilière Bureaux de Toga, de Me Bertrand, avocat du syndicat des copropriétaires Immeuble Résidence X..., les

Source officielle
CC

civ1

613722b6cd5801467740077e

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Navigation et transports, dont le siège est ..., 3°/ de la société La Neuchateloise, dont le siège est ..., 4°/ de la société TPS Virolle frères, dont le siège est ..., 5°/ de la société Bertrand

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007864428

Admin. suprême

4 novembre 1994

4 novembre 1994

Bertrand X..., demeurant à Beaumarches (32160) ; M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491622.20240725

Admin. suprême

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2400039_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

greffe de la Cour, Mme B se plaint d'un abus de pouvoir et du non-respect des règles du code de l'urbanisme à propos du permis de construire délivré le 26 décembre 2016 par le maire de La Chapelle-Bertrand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2432910_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

B A, représenté par Me Bertrand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 décembre 2024 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé l'octroi d'un

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007751066

Admin. suprême

14 juin 1989

14 juin 1989

tendant d'une part à l'annulation de la décision du ministre de la défense en date du 8 mars 1983 rapportant son affectation en qualité de secrétaire de l'attaché militaire à l'ambassade de France à Belgrade

Source officielle

Page 75 sur 1251

← PrécédentSuivant →