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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
678f382d06f4e91c5f36c44e
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Solène LORANS, conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrat
Source officielle15e Chambre A
61625c8cd64a6b1f5148767b
14 mars 2014
14 mars 2014
APPELANT Monsieur [T] [O] né le [Date naissance 9] 1963 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9060e
18 avril 2013
18 avril 2013
. **** FAITS ET PROCEDURE Par acte authentique du 6 novembre 1957 les époux Pierre et Simone Y... ont acquis l'usufruit d'un immeuble aux Saintes-Maries de la Mer et leur fils Paul la nue-propriété
Source officielle4 ème Chambre civile
671803426d8b1985f464643e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
demeurant [Adresse 16] non comparant, ni représenté [17] [Localité 13], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Valérie CARRASCO Greffier : Sophie SIMEONE
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b5e
6 décembre 2006
6 décembre 2006
D... n'avait pas les compétences requises pour donner une leçon d'équitation alors que tout devait être mis en oeuvre, sinon pour la dissuader de poursuivre l'équitation, à tout le moins pour faire preuve
Source officielleChambre 1-2
6618cef67935f50008be3fd5
11 avril 2024
11 avril 2024
situé à[Localité 7]), [Adresse 4], représenté par son syndic en exercie le CABINET CITYA SAINT HONORE dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle2e Chambre
60347228e5b097604a0cb2e2
8 décembre 2016
8 décembre 2016
BMB C/ [E] [Z] SCP SCP [L] SARL BAVARIA YACHTBAU GMBH SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : Me CABANES Me FOURMEAUX Me NARDINI Me LUCKE Me SIMON
Source officielle2ème Chambre
DTA_1609985_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Simon, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2206038_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
. - Par une requête enregistrée le 23 mai 2022 sous le n° 2205167 et un mémoire enregistré le 2 août 2023, la SARL I-Production, représentée par Me Simon demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle4ème chambre
DTA_2205167_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
. - Par une requête enregistrée le 23 mai 2022 sous le n° 2205167 et un mémoire enregistré le 2 août 2023, la SARL I-Production, représentée par Me Simon demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a785f28121050008662f7a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
instance ; - condamné Mme [J] [X] au paiement de la somme de 500 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens avec distraction au profit de Me Siméon
Source officielleChambre 1-9
68676bdbfdaf41a8356be683
3 juillet 2025
3 juillet 2025
INTERNATIONALE D'INVESTISSEMENTIMMOBILIER (S3I) (S3I) SARL SOCIETE PATRIMONIALED'INVESTISSEMENT IMMOBILIER (SP 2I) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle4 ème Chambre civile
6969573fcdc6046d47720d00
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Société [17], demeurant [Adresse 6] non comparant, ni représenté [18], demeurant [Adresse 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Valérie CARRASCO Greffier : Sophie SIMEONE
Source officiellePCP JCP fond
67fd5354e85d0474bddb5141
7 avril 2025
7 avril 2025
en cas de facturation bimensuelle au réel sinon au plus tard 6 mois après l’installation à réception de la facture de régularisation en cas de mensualisation.
Source officielleChambre 1-9
633fc2a1e633183e2ee17711
6 octobre 2022
6 octobre 2022
JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Claire PEROUX, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-*
Source officielleChambre 1-7
6274bae42799a9057d5dce41
5 mai 2022
5 mai 2022
N° 2022/ 191 Rôle N° RG 19/16360 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFBZ3 [P] [O] C/ SA CA CONSUMER FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle3e chambre civile
62c7caaecb8dca058e3e7ced
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président en date du 20 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET :
Source officielle2e chambre civile
631adde5f575634f1371ecc2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE MONTPELLIER N° RG 21-000785 APPELANT : Monsieur [P] [C] né le 13 Juin 1986 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Simon
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63cf8490a6687f7c904cbae8
23 janvier 2023
23 janvier 2023
, toque : PC430 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e8dd3834a3175fca67
11 avril 2024
11 avril 2024
représentée par son représentant légal en exercice Monsieur [E] [U] domicilié [Adresse 3] et encore domicilié audit siège social sis, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 75 sur 214