CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
66878c9605d6f7f678d48e44
4 juillet 2024
EFISUN / MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédric BONACORSI MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge
4e chambre civile
66878cec05d6f7f678d49276
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire
Serv. contentieux social
6631315919f939ca6242b7c6
25 avril 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Dominique RELAV, Greffier.
1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c9a
2 juillet 2024
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
66863cf2b1dbbe3bae600256
3 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour.
68676a36ae73470041cef903
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour à : Monsieur Michel WACHTER, président de chambre et Monsieur Cédric SAUNIER, conseiller.
Référés Civils Cab. 1
686848584965b5d9df32866c
Emmanuel KIEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l'audience publique du 17 Juin 2025 Président : Olivier RUER, Premier vice-président Greffier : Cédric
6895891279d4e986ce5bcdbe
7 août 2025
Cédric Saunier et Mme Bénédicte Manteaux, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
6801e19c9b53b0c2f5373f2b
17 avril 2025
Cédric SAUNIER, Conseiller Mme Anne-Sophie WILLM, Conseiller Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
67eefdffb848dd6814c676b5
3 avril 2025
Me Patrick PARNIERE, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l'audience publique du 11 Mars 2025 Président : Olivier RUER, Premier vice-président Greffier : Cédric
67eefe01b848dd6814c676cd
par Me Etienne PERNOT, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l'audience publique du 11 Mars 2025 Président : Olivier RUER, Premier vice-président Greffier : Cédric
2ème Chambre
67ff39b7303a1b38839f7c7d
15 avril 2025
LECLER, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Lydie MARQUER, Présidente Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Cédric LECLER
67ff39b8303a1b38839f7c7f
679875d95d0c5ebad4c058c4
21 janvier 2025
Cédric SAUNIER, conseiller. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
18° chambre 2ème section
65a192000ddb77892695c473
12 janvier 2024
. + C.C.C. délivrées le : à ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/10263 N° Portalis 352J-W-B7H-C2JFE N° MINUTE : 1 Assignation du : 31 Juillet 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN
Chambre 1-5
65a77c2e8121050008662b2d
16 janvier 2024
Représentée par Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Yves FERES de la SELARL FERES & ASSOCIES, avocat au barreau
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310281
24 mai 2018
Cédric A... , domicilié [...] , 3°/ à M.
REFERE
6a111f87cdc6046d47a3d808
21 mai 2026
Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LES FAITS M. [E] [P] et M.
Cour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f2
16 octobre 2008
Monsieur Cédric X... Monsieur Hervé X...
15e Chambre A
615e0e66c25a97f0381f5609
24 juillet 2014
PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 JUILLET 2014 N° 2014/ 534 Rôle N° 12/05386 SA FERRARI FINANCIAL SERVICES AG C/ SA MJ LOCATION Grosse délivrée
Page 75 sur 298
Cendrine Delivré Avocat
14/03/2025
Voir →
14/12/2023