Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
63c10537bf9fd47c90a13624
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-3 N° RG 22/06077 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJKX Ordonnance n° 2023/M15 Mme [R] [Y] épouse [S] Représentée par Me Régis DURAND
Source officiellePremier Président
6628a179b2cb67000826a59d
17 avril 2024
17 avril 2024
MILLE VINGT QUATRE (17/04/2024), Nous, Michel Louis BLANC, Président de Chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Monsieur Axel DURAND
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6706c993f1d01e3c86f08439
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Me Eva DURAND Copie exécutoire délivrée à : M.
Source officielle2ème Chambre
RL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau d'ANNECYc/Intimés
6870a1815b6604a26aae8917
10 juillet 2025
10 juillet 2025
son représentant légal sans avocat constitué ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
SELARL QUINTES AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYONc/Intimée
67f8af53b5ff6e72c9612500
10 avril 2025
10 avril 2025
SUETY-FOREST, avocat plaidant au barreau de l'AIN ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleJLD
67eed9a8b848dd6814c60026
3 avril 2025
3 avril 2025
Directeur du Centre Psychothérapique [4] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 01 avril 2025 à : - Madame [U] [Y] Rep/assistant : Me Marie MERCIER DURAND
Source officielle2ème Chambre
Me Marylise LEDAIN, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimé
6348ff6463d497adffda3f69
13 octobre 2022
13 octobre 2022
AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502652_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403668_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juin 2024, la société Carrefour station-service, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 avril 2024
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2502307_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par des mémoires enregistrés le 2 octobre 2025, le 17 février 2026 et le 12 mars 2026, la SAS Nexity IR programmes Normandie, représentée par Me Durand, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71e
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4244
19 février 1991
19 février 1991
Raymond Durand A..., demeurant château de Gué Pean Monthou-sur-Cher, Montrichard (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officiellesoc
6137217ccd580146773f4273
11 avril 1991
11 avril 1991
demeurant ..., cité l'Orme des Mazières, Draveil (Essonne), 2°/ de la Garantie mutuelle des fonctionnaires dont le siège est ... (17e), 3°/ de Mme X..., préposée du Centre hospitalier Barthélémy Durand
Source officielleciv1
6137230fcd58014677404dd0
17 mars 1998
17 mars 1998
Robert Y..., demeurant ..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Durand-Jacquet-Ponsot, titulaire d'un office notarial dont le siège social est ..., 3°/ de la société civile professionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
17 juin 2013
SAINT GEORGES représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 26 OCTOBRE 2011 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET :
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ecb
23 octobre 2013
23 octobre 2013
.-33110 LE BOUSCAT Représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Arlette Y...épouse X..., demeurant ...-33110 LE BOUSCAT Représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET
Source officielleChambre 2
DTA_2401111_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 août 2024. Le président-rapporteur, D. Marti L'assesseur le plus ancien, F.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300815_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206569_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 novembre 2022, Mme A C B, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT02303_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Par un mémoire enregistré le 23 novembre 2023, la société Bouygues Immobilier, représentée par Me Durand, demande à la cour de rejeter la requête de M. et Mme A et de mettre à leur charge la somme de 3
Source officiellePage 75 sur 654