Codes de loi français

Article Annexe

En cas de saisie manuelle par l'utilisateur du numéro de visa ou d'identification de l'œuvre, le système doit imposer une double saisie et un contrôle de conformité des deux saisies avant de valider l'information.

Article Annexe I

DOUBLE COMMANDE MANUELLE 12.2.4. DOUBLE COMMANDE ACCÉLÉRATEUR 12.2.5. DOUBLE COMMANDE FREINAGE 12.2.6. DOUBLE COMMANDE DE DÉBRAYAGE 13.

Article Annexe

Le candidat doit assurer un certain nombre de fonctions concernant les livres et les documents : - inscription des ouvrages au registre inventaire, manuel ou informatisé ; - estampillage (pose de la marque de propriété) des documents, étiquetage, préparation

LEGIARTI000048725501

d'Université Côte d'Azur Les établissements-composantes d'Université Côte d'Azur, qui conservent leur personnalité morale sont : 
 - L'Observatoire de la Côte d'Azur ; - La Villa Arson ; - l'Ecole régionale d'acteurs de Cannes et Marseille ; - Le Pôle

Article Annexe I

travail Fonction F4 - maintenance SOCLE PROFESSIONNEL COMMUN Tâches Tâche 17 - gérer et entretenir le poste de travail Tâche 18 - entretenir et régler périodiquement les matériels utilisés Conditions d'exercice Moyens et ressources Manuel

Article Annexe

vocabulaire et un style clairs et dépourvus d'ambiguïté, adaptés aux destinataires et tenant compte des moyens fournis; 1.2.5. les opérateurs reçoivent une formation, afin de mettre correctement en œuvre les procédures; 1.2.6. des relevés sont établis manuellement

LEGIARTI000026833773

étant significativement supérieures aux pratiques et règles techniques strictement énoncées par la réglementation Protection sanitaire générale de l'élevage L'éleveur a à disposition le Guide de bonnes pratiques d'hygiène en élevage de porcs ou son manuel

Article Annexe 5

Règles de bases : - changer les rapports à bas régime moteur pour les véhicules à boîte de vitesse manuelle, utiliser les différents programmes proposés pour les changements de vitesses automatique ; - utiliser le compte-tours et connaître les caractéristiques

Article Annexe I b

Mettre en œuvre, tout ou partie des tâches essentielles afin de procéder à une opération spécifique à chaud ou à froid sur des tubes de verre telles que : Option A : Verrerie scientifique : - Étirage - Soufflage - Moulage - Formage (Manuellement

Article Annexe Ib

X X Activité 5 St T5.1 Mettre en œuvre des peintures et des produits d'interposition et d'étanchéité X X X X X X X T5.2 Assembler ou désassembler des éléments ou des sous-ensembles, manuellement

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.

Article Annexe I

Elles sont également commandables manuellement. Les tuyauteries reliant un stockage constitué de plusieurs réservoirs sont équipées de vannes permettant d'isoler chaque réservoir.

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.

Article Annexe II

. •· actionner les systèmes de désenfumage : •· actionner manuellement le dispositif de désenfumage, •· remettre en position d'attente le dispositif de désenfumage. •· mettre en œuvre des moyens d'extinction. •· procéder à l'extinction d'un début d'incendie

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. Objet du contrôle : 2.5.

Article Annexe I

libre-service sans surveillance : Le dispositif de coupure générale peut être actionné à partir d'au moins deux commandes positionnées : - pour la première, à proximité de l'appareil de distribution ; - pour la deuxième, à proximité de la commande manuelle

Article Annexe IIa

T5.2 Assembler ou désassembler des éléments ou des sous-ensembles, manuellement ou à l'aide de moyens automatisés.

Article Annexe IIc (suite)

Chaque candidat dispose alors de l'ensemble des matériels manuels ou électroportatifs nécessaires à cette réalisation.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - Troubles de la sensibilité Le défaut de sensibilité est d'autant plus gênant que l'activité manuelle est plus élaborée. Sensibilité tactile thermo-algique de protection seule conservée : perte de 50 % de la valeur fonctionnelle du doigt.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Les atteintes périphériques où la localisation sur les articulations portantes des membres inférieurs handicape la locomotion alors que les lésions du membre supérieur retentissent sur les activités manuelles de force ou délicates. 8.2 Au terme de son