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3 968 résultats pour « Maranhao-Guitton »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

63d22ac59b3c8605deec21a4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 18/00877 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL 2APVO la SELARL GUILLON

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404500_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2024, l’université de Bretagne occidentale, représentée par Me Guillon-Coudray (Selarl cabinet Coudray Urbanlaw) conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878cd

Appel

7 juin 2005

7 juin 2005

DEMA Roc de l'Agasse Route de Toulouse 46090 LABASTIDE MARNHAC Rep/assistant : Me Thierry DEVILLE (avocat au barreau de MONTAUBAN) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f320a279ac4fbe1d8777fb

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Citons notamment la demande de votre collègue d'enlever les guibots pleins de pièces (couvre culasse EB2FA) et de transférer les sachets à disposition pour l'emballage sur un autre poste.

Source officielle
CA

2ème Chambre

634f9607b5afe5adfff28d65

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

/RG/VP ARRÊT RENDU LE DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX ENTRE : Monsieur [M] [L] né le 14 septembre 1967 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Barbara GUTTON

Source officielle
CA

Première Présidence

68872fd7147ef4d642d37619

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[T] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bbb

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 22 Mars 2005, enregistrée sous le n 05 / 65 ENTRE : Mme Marielle X... ... 63190 SEYCHALLES Représentée par Me Barbara GUTTON-PERRIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89699

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Instance de CUSSET, décision attaquée en date du 22 Mai 2006, enregistrée sous le n 04/1454 ENTRE : MUTUELLE CENTRALE D'ASSURANCES 65, rue de Monceau 75008 PARIS représentée par Me Barbara GUTTON-PERRIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bee

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Chantalouette 03400 TOULON SUR ALLIER représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assisté de Me Danielle E..., avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : M. Maurice Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc1d

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 22 Juin 2006, enregistrée sous le no 05/02222 ENTRE : Melle Armelle X... ... 63115 MEZEL représentée par Me Barbara GUTTON-PERRIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c10c

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour) - Représentant : Me A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1be

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Antonio X... ... 63200 RIOM représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assisté de Me BLANCHET de la SCP MARTY BAFFELEUF BLANCHET, avocats au barreau de RIOM APPELANT ET : Compagnie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a511

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

PLISSONNIER ... 43290 RAUCOULES représentée par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assistée de Me Gérard A..., avocat au barreau du PUY EN VELAY APPELANTE ET : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa45

Appel

14 février 2008

14 février 2008

EN VELAY, décision attaquée en date du 17 Novembre 2006, enregistrée sous le no 05 / 00423 ENTRE : Compagnie d'assurances LA MONDIALE ... 59370 MONS EN BAROEUL représentée par Me Barbara GUTTON-PERRIN

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200618_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Créantor, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Garnier-Durand, représentant les requérants, de Me Gutton

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a899b3c8605deec1fa9

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

naissance 6] 1966 à [Localité 32] (92) [Adresse 21] [Localité 24] Tous représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 ayant pour avocat plaidant : Me Xavier GUITTON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63c256980bfda47c90076065

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

- avocat au barreau de PARIS, toque : D0502 Monsieur [S] [L] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Eric AUDINEAU et plaidant par Me Valérie ASSOULINE-HADDAD - AARPI AUDINEAU GUITTON - avocat

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008056335

Admin. suprême

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Guétan X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6319868d51eeae4f1309d05f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

APPELANT Monsieur [V] [F] né le 06 Mars 1996 à [Localité 6] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Non comparant, Représenté par Me Chantal GUIDOT-IORIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, , avocat

Source officielle
CA

5ème Chambre

6350e4da42150aadff23db6a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

DU BLANC RUXEL [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Violaine GUIDOT de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL.

Source officielle

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