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4 136 résultats pour « Saout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007625060

Admin. suprême

3 février 1988

3 février 1988

Marcel X... demeurant à Jouques (13490) les Maquignols, quartier Saute Lièvre et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 22 juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Marseille

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116629

Admin. suprême

17 janvier 2013

17 janvier 2013

Pendant le trajet, le dernier avait sauté de la voiture en marche et avait tenté de s’enfuir mais V.L. l’avait rattrapé.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111285

Admin. suprême

14 mai 2012

14 mai 2012

Le lieutenant Y.D. demanda alors à Volkan et au commandant du groupe de faire un autre exercice appelé «   dance du commando   » consistant à faire des sauts en s’accroupissant.

Source officielle
CC

cr

6079a88e9ba5988459c4df40

Cassation

24 janvier 1967

24 janvier 1967

MUNICIPAL", PORTAIENT EN TETE LA PHRASE SUIVANTE "IL EST POSSIBLE D'ARRETER LES BANDITS OAS" ET EN SOUS-TITRE : "DANS LA NUIT DU 4 AU 5 DECEMBRE 1961, VOTRE MAIRIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS A FAILLI SAUTER

Source officielle
CC

comm

6137216fcd580146773f3bad

Cassation

26 février 1991

26 février 1991

Pierre X..., demeurant 8, domaine de la Pierre sauteuse à Neauphle-le-Château (Yvelines), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
TJ

Référés

68e88b863ea43407b9fbbc31

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L’EARL Arial a par la suite déploré les désordres suivants : - sur le premier bâtiment, des trous sont apparus dans les tôles, les ancrages des tôles sont rouillés et ont sauté, laissant un espace vide

Source officielle
CA

2e chambre sociale

642e75798b510604f5bc1ccb

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Madame [I] atteste que madame [L], sujette aux sautes d'humeur a débranché son ordinateur et lui a dit qu'elle ne le rebrancherait que quand elle le voudrait.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

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Appel

8 août 2024

8 août 2024

Le certificat médical d'admission fait état de troubles du comportement dans un contexte de prise de toxiques, avec délicat de persécution et impulsivité (à voulu sauter de la fenêtre), avec hétéro agressivité

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67004e24c34eb4cc857d8ca6

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Je veux voir un médecin généraliste pour faire sauter ces soins. Ce monsieur est un médecin généraliste et il est d’accord avec moi; il pourrait m’enlever les soins psychiatriques.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

668f76e49b65e642c58786b6

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le contact est familier, le discours est accéléré, logorrhéique, diffluent et va dans tous les sens, avec une tachypsychie et des sauts du coq à l'âne ; qu'elle parle sans s'interrompre, qu'elle exprime

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2301520_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il ressort par ailleurs d'un bilan en ergothérapie de septembre 2022, produit par la requérante, que l'enfant " sait sauter, courir " et que nonobstant une orientation difficile il n'y a pas de difficulté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200192

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU' il a annulé la décision de la CPAM de la MOSELLE en date du 27 septembre 2013 ; AUX MOTIFS QUE « Sur l'aggravation de l'état de sauté.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110520

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

X... et qu'elle était l'objet de sautes d'humeur (conclusions p.6); il en déduisait que le jugement avait analysé les seuls griefs retenus à son encontre sans se prononcer sur les éléments produits à charge

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02788_20220627

Admin. Appel

27 juin 2022

27 juin 2022

de la commune de Septèmes-les-Vallons et les préjudices qu'ils ont subis est incontestable ; les différents départs de feu ont pour unique origine cet incendie, qui s'est ensuite propagé par des " sautes

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CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027002398

Admin. suprême

28 janvier 2013

28 janvier 2013

Considérant, en quatrième lieu, que, contrairement à ce que soutient la requérante, le décret attaqué n'a ni pour objet ni pour effet de consacrer des " sauts " d'échelon ou de grade ; qu'il se borne,

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CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c930

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

mesure de sursis avec mise à l'épreuve d'« inefficace » en précisant que les rapports faisaient toutefois apparaître de « graves difficultés d'ordre psychologique voire neurologique (claustrophobie, sautes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d20c

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

pré en surplomb ; que, dès lors que la victime est tombée sur le capot du véhicule, elle se trouvait nécessairement, avant l'accident, sur le talus, voire au niveau du pré en surplomb ; qu'elle a donc sauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad0

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Ensuite il m'a sauté dessus et m'a strangulé. Mme C...et sa fille nous ont séparés. Je tiens à préciser que l'auteur, M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200050

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

Y..., membres de l'association Centre école de parachutisme d'Agen paraclub agenais, alors qu'ils effectuaient un saut d'entraînement, ont été victimes d'un accident à la suite duquel le premier est décédé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100425

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

dont ils se sont tous deux arrangés jusque là, écartant ainsi le grief de vénalité invoqué par l'époux, sans s'expliquer sur les griefs distincts invoqués par le mari selon lesquels Mme X... avait des sautes

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