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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007872627
8 juillet 1994
8 juillet 1994
Thierry X..., consécutive au congé délivré à M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04975
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 20 mai 2008, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agression sexuelle aggravée,
Source officiellecr
éesc/Thierry X
613724f4cd58014677419be3
12 novembre 1987
12 novembre 1987
Thierry, - X...
Source officiellesoc
613721cbcd580146773f7694
18 mars 1993
18 mars 1993
Paris, dont le siège est à Montreuil (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre B), au profit de la société des magasins "Armand Thiery
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202463_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Ciaudo, demande au juge des référés de prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en présence du centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_19MA02117_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Sur la demande de récusation du président Renaud Thielé : 2.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10618
4 octobre 2023
4 octobre 2023
________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Groupe Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f41b
3 avril 2012
3 avril 2012
Thierry Gérard Michel Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00056
19 janvier 2010
19 janvier 2010
X... et la SCI Plaisance sporting club (la SCI) ont assigné M. de Y... et la société Nouvelle conception de réalisations (NCR) représentée par son liquidateur la SCP Becheret Thierry, en résolution de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300897
23 septembre 2008
23 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ICS assurances
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd3
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Non comparant Monsieur Thierry X... ...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101879_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Une mise en demeure a été adressée le 15 mai 2023 au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d8
28 mai 2003
28 mai 2003
ET : INTIMES Madame Nadine Y... épouse Z... de nationalité française 1 Rue du 19 Mars 1962 59116 HOUPLINES Monsieur Thierry Y... de nationalité française 21 Hameau de Lalouzy 02170 LE NOUVION EN THIERACHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b462
13 mars 2008
13 mars 2008
INTIMES SA SAM SECURITAS 2 rue de la Lujernetta MC 980 98000 MONACO Représentée par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Jean- Marie CAMUS du barreau de PERONNE Monsieur Thierry
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100245
5 mars 2015
5 mars 2015
Thierry X... expose qu'il a financé intégralement l'aménagement des combles de la maison appartenant à Mme Alexandra Y..., située à Emanville, notamment en faisant fabriquer et poser un escalier d'accès
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2402597_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il est fait valoir que les docteurs F, A et C exercent leur activité à titre salarié au sein du centre hospitalier de Château-Thierry.
Source officielle2ème Chambre
5fdc9dd1cfa5ad01db3f4e0a
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Thierry X... Mme Geneviève X... née Y...
Source officielle1re chambre civile
6686eab0e74459e0c7ed3ab7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[R], la société Thierry Louis et Me [M] ne sont pas représentés.
Source officielleRéférés
62c52956a2c42363790796ae
5 juillet 2022
5 juillet 2022
EXPOSE DE LA PROCEDURE La SARL Thierry Ragot a acquis auprès de la société Techni Foret un engin forestier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02255
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Thierry X...
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