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87 664 résultats pour « Thierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007872627

Admin. suprême

8 juillet 1994

8 juillet 1994

Thierry X..., consécutive au congé délivré à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR04975

Cassation

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 20 mai 2008, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agression sexuelle aggravée,

Source officielle
CC

cr

éesc/Thierry X

613724f4cd58014677419be3

Cassation

12 novembre 1987

12 novembre 1987

Thierry, - X...

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f7694

Cassation

18 mars 1993

18 mars 1993

Paris, dont le siège est à Montreuil (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre B), au profit de la société des magasins "Armand Thiery

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202463_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Ciaudo, demande au juge des référés de prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en présence du centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_19MA02117_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Sur la demande de récusation du président Renaud Thielé : 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10618

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Groupe Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f41b

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Thierry Gérard Michel Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00056

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

X... et la SCI Plaisance sporting club (la SCI) ont assigné M. de Y... et la société Nouvelle conception de réalisations (NCR) représentée par son liquidateur la SCP Becheret Thierry, en résolution de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300897

Cassation

23 septembre 2008

23 septembre 2008

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ICS assurances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd3

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

Non comparant Monsieur Thierry X... ...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101879_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Une mise en demeure a été adressée le 15 mai 2023 au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869d8

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

ET : INTIMES Madame Nadine Y... épouse Z... de nationalité française 1 Rue du 19 Mars 1962 59116 HOUPLINES Monsieur Thierry Y... de nationalité française 21 Hameau de Lalouzy 02170 LE NOUVION EN THIERACHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b462

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

INTIMES SA SAM SECURITAS 2 rue de la Lujernetta MC 980 98000 MONACO Représentée par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Jean- Marie CAMUS du barreau de PERONNE Monsieur Thierry

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100245

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

Thierry X... expose qu'il a financé intégralement l'aménagement des combles de la maison appartenant à Mme Alexandra Y..., située à Emanville, notamment en faisant fabriquer et poser un escalier d'accès

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2402597_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Il est fait valoir que les docteurs F, A et C exercent leur activité à titre salarié au sein du centre hospitalier de Château-Thierry.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdc9dd1cfa5ad01db3f4e0a

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Thierry X... Mme Geneviève X... née Y...

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6686eab0e74459e0c7ed3ab7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[R], la société Thierry Louis et Me [M] ne sont pas représentés.

Source officielle
CA

Référés

62c52956a2c42363790796ae

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

EXPOSE DE LA PROCEDURE La SARL Thierry Ragot a acquis auprès de la société Techni Foret un engin forestier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02255

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Thierry X...

Source officielle

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