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3 729 résultats pour « Vecchia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93591

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

né le 11 Juillet 1976 à NIMES ... ... 20144 SAINTE LUCIE DE PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Gaëtan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903a2

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

* * * Madame Joséphine X...qui soutient que les bijoux et numéraires contenus dans le coffre ouvert à l'agence de la Société Générale-Castel Vecchio à AJACCIO par Monsieur François Y..., décédé le

Source officielle
CA

Protection sociale

603cb4dde83ff72ea0dfa224

Appel

26 février 2021

26 février 2021

Vous l'y trouverez sûrement' - la lettre datée du 9 janvier 2013 aux termes de laquelle le secrétaire général de la société VEOLIA TRANSPORT TRANSDEV, M. [H], écrit à M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6788a097a1dbfbd5d79cd584

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DU 15 JANVIER 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 2022003047 Tribunal de commerce de Rouen du 11 septembre 2023 APPELANTE : SCA SADE EXPLOITATIONS DE NORMANDIE exploitant sous l'enseigne VEOLIA

Source officielle
CA

6e chambre

6035c604967fda2d2b7c48e6

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

N° 15/01963 AFFAIRE : [Y] [T] UL CGT DE CHATOU C/ SA TRANSDEV ILE DE FRANCE venant aux droits de la société VEOLIA TRANSPORT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Avril 2015 par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00514

Cassation

18 mars 2009

18 mars 2009

X..., engagé le 18 janvier 1999 par la société Sita, devenue Véolia propreté Normandie, a été licencié pour faute grave le 3 janvier 2005 alors qu'il était chauffeur de camions-bennes destinés à la collecte

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69da0715cdc6046d47dc1695

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Victor STANESCU Juges : Mme Laura LI VECCHI M. Nigel CONNOR Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c423a8cdc6046d47ee9721

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Stéphane NAVARRO Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053145026

—

4 décembre 2025

4 décembre 2025

AVENANT N°6 A l'Accord du 10 déc 2019 (01 1 ECIIF DU 10 Décembre 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX AU SEIN DE L'UES VEOLIA EAU - GENERALE

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-270

transparence vie publique

19 septembre 2024

19 septembre 2024

L’intéressé souhaite rejoindre la société anonyme Veolia, spécialisée dans la gestion de l’eau et le traitement des déchets, en qualité de chef de projet stratégie. I. La saisine 3.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA03375_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Environnement et Veolia Eau, qui étaient des clientes extérieures, représentaient respectivement 79,77 % et 68,13 % de son chiffre d'affaires au titre des mêmes exercices respectifs.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:318

CJUE

30 juin 1987

30 juin 1987

. # Previdenza sociale - Assegno speciale di vecchiaia. # Causa 256/86.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9293b

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

née le 17 Mai 1950 à BOCKUM HOVEL (ALLEMAGNE) ... 20137 PORTO-VECCHIO assistée de Me Valérie GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIME : M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:20

CJUE

21 janvier 1986

21 janvier 1986

. # Segurança social - Seguro de velhice generalizado neerlandês. # Processo 284/84.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:130

CJUE

20 mars 1991

20 mars 1991

#Segurança social - Prestações de velhice - Aumento e novo cálculo das prestações.#Processo C-93/90.

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c15a2273490db10a5b6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu les conclusions, formulées via le réseau privé virtuel des avocats (RPVA), le 30 avril 2025, par la société VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE, défenderesse et la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f28e

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Celle-ci justifie que Monsieur Jean Baptiste Y... qui est né le 7 août 1918 à SARI PORTO VECCHIO est décédé dans cette commune le 5 décembre 1974 laissant pour lui succéder ses neveux germains, Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb23

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

né le 13 Octobre 1956 à BOUAKE (COTE D'IVOIRE) ... 20137 PORTO VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b8139a603a692910c117

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

de LYON, vestiaire : 731 ET Madame [E] [W] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 14] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Bénédicte DELVECCHIO-ZINSCH de la SELARL DEL VECCHIO-ZINSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d56f

Appel

2 février 2011

2 février 2011

par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROMANI-CLADA-PERETTI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Serge B... ... ... 20137 PORTO-VECCHIO

Source officielle

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