Codes de loi français

Article Annexe 5

Ces observations ont pour objectif l'analyse des pratiques, l'expérimentation d'une ou plusieurs séquences de stage, et de recueillir des éléments pour un retour d'expérience. 3.

Article 1

une profession libérale ; 2° Les enfants de moins de seize ans non salariés, à la charge de l'assuré ou de son conjoint, qu'ils soient légitimes, naturels reconnus ou non, adoptifs, pupilles de la nation, dont l'assuré est tuteur, ou enfants recueillis

Article Annexe

Il peut consacrer une séance à une question particulière sur laquelle le collège estime nécessaire de recueillir son avis.

Article D311

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 96

L'avis du mineur doit être recueilli. Pour la signature du contrat, la personne accueillie ou son représentant légal peut être accompagnée de la personne de confiance désignée en application de l'article L. 311-5-1.

Article Annexe I

aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation du produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir

Article Annexe I

aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche, A1 (incombustible) et équipé de façon à pouvoir recueillir

Article Annexe

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des locaux de stockage ou de manipulation des substances ou préparations dégageant des gaz toxiques ou inflammables au contact de l'eau doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir

Article Annexe I

Recueillir de l'information à l'étranger (recherche terrain) 3. Préparer la prise de décision. Activité 2 - vente à l'export 1. Prospecter afin d'élaborer une offre adaptée 2. Vendre à l'export 3. Assurer le suivi des ventes.

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières, produits et déchets doit être étanche, A1 (incombustible) et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les matières répandues

Article Annexe 1

boite fonctionnelle signalement-label-dsr@interieur.gouv.fr ; En fonction de la gravité des réclamations, les suites données à la procédure peuvent être : - convocation de l'exploitant de l'école de conduite ou de l'association labellisée pour recueillir

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

procédures analytiques qui peuvent notamment permettre au commissaire aux comptes d'identifier des opérations ou des événements inhabituels ; et - des observations physiques et des inspections qui peuvent notamment permettre au commissaire aux comptes de recueillir

Article Annexe IV

l'évaluation Sous-épreuve - E31 - d'évaluer les compétences mises en œuvre lors de la participation à la réalisation d'un projet individualisé prenant appui sur une période de formation en milieu professionnel ; Compétences évaluées - d'identifier, recueillir

Article 53

Les renseignements ainsi recueillis ne peuvent être utilisés à d'autres fins que l'instruction de la demande faite au fonds d'indemnisation et leur divulgation est interdite.

Article Annexe

Les spécimens de la faune sauvage recueillis se répartissent en deux catégories : - d'une part, les oeufs, les couvées, les portées ou petits de tous animaux (1) ; - d'autre part, les autres animaux momentanément incapables de pourvoir à leur survie (

Article 3

et le local de réserve annexe, le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

appartenant à des personnes physiques transférant leur résidence normale située en dehors de la Communauté européenne en France ; 2° Les biens personnels importés à l'occasion d'un mariage et ceux offerts à cette occasion ; 3° Les biens personnels recueillis

Article Annexe Ib (suite)

Pixel Acronyme de Picture Element (information digitale). Plus petite particule visible gérée par des données numériques, elle constitue l'unité de base de la reproduction en système informatique.

Article Annexe Ib

PRENDRE EN CHARGE la clientèle C1-1.1 Gérer les réservations individuelles et de groupe C1-1.2 Accueillir la clientèle C1-1.3 Recueillir les besoins et les attentes de la clientèle C1-1.4 Présenter les supports de vente C1-1.5 Conseiller

Article Annexe Ib

C1-12 Recueillir tous les éléments permettant de préciser la demande auprès : de la clientèle, de la hiérarchie, des fournisseurs. C1-2 / Approfondir les données C1-21 Inventorier les sources d'informations iconographiques et techniques.