X... ne peut être retenue pour étayer la mauvaise foi des prévenus, alors surtout que les deux contrôles ayant abouti à des poursuites sont espacés de 14 années ; que la bonne foi de la Caisse et de son

U...), d'autres jeunes filles dénudées avaient été photographiées et enregistrées sur l'ordinateur, et s'il n'était pas expressément indiqué par le témoin qu'elles étaient mineures, il était largement

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 septembre 2003, qui, pour infractions à la réglementation sur les conditions de travail dans les transports

culotte et lui caressait le vagin ; que l'enfant a expliqué avoir été plusieurs fois au domicile de Jean X... où ce dernier la déshabillait, la plaçait nue sur une table pour pratiquer les attouchements

K... indiquait qu'elle s'était mise à pleurer la première fois qu'il l'avait pénétrée avec le doigt et qu'il lui avait été impossible de lui toucher la poitrine durant leur vie commune ; elle s'était

(D47) que par celles de Jean-Christophe Z...

Jean-Jacques, - Y...

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2000, qui les a condamnés, pour homicide involontaire, le premier à trois mois d'emprisonnement avec sursis

Jean-François Y..., associé de la société à responsabilité limitée Y...

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à cinq mois d'emprisonnement, et a prononcé

faire délivrer une seconde citation, cependant qu'il s'était rendu compte de ce que la première était entachée de nullité, le plaignant, en agissant ainsi, prenait toutes précautions utiles pour que le jeu

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 2 mai 2007, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la NIEVRE, sous les accusations, le premier

le moyen : 1 ) que le juge fixe la pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant en fonction des ressources et des charges de chacun des parents ; que la naissance d'un enfant au foyer

Jean-Yves, - Y...

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 février 1989) que deux jeunes

Jean-Paul, - Y...

Jean Y..., Vincent X... et Jean-Philippe H... ont, à compter de fin 1996, participé à la création du groupe sans sigle ou des anonymes et ont, ensuite, été intentionnellement en relation avec ce groupe

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2001 par le tribunal d'instance de Muret (contentieux des élections politiques), au profit de M.

réel de ces travaux ; la Cour retient qu'il est établi de manière probante que c'est au vu de ces factures mensongères volontairement attribuées par Jean-Pierre X... au tiers de bonne foi qui était la

"a pu se laisser manipuler par X..." et que ce dernier "a tout fait pour laisser peser sur Karine la menace d'être prise pour une folle au cas où elle dénoncerait les actes sexuels qu'elle subissait",