les conditions dans lesquelles sont épandus sur les sols agricoles, forestiers ou en voie de reconstitution ou de revégétalisation les sédiments résiduaires des installations de traitement ou de prétraitement

.) / Pour les parkings : / La mise en œuvre d’ouvrage de prétraitement de type phytoépuration (noue plantée) des eaux de ruissellement de parking et/ou de zones de stockage ou manutention non couvertes

. / L'évacuation des eaux résiduaires industrielles dans le système de collecte des eaux usées, si elle est autorisée, peut être subordonnée notamment à un prétraitement approprié. / Lorsque le projet

[G] a indiqué à Maître [R] qu'il préférait différer la signature de l'acte, dans la mesure où il souhaitait notamment négocier un nouveau bail commercial avec le propriétaire des locaux dans lequel le

ni même à la répartition des heures de travail, retient que la salariée pouvait refuser d'exécuter certaines mission, ce qui est attesté par Mme B... qui précise que la salariée lui a dit qu'elle préférait

Il préférait rester seul dans son coin. Quand je lui demandais s’il allait bien, il répondait qu’il était déprimé et qu’il ne voulait pas rester au poste de commandement.

voit attribuer la propriété familiale constituée par le château de [Localité 3], son mobilier, l'étang du [Localité 8] et, à son choix, la plus grande partie ou la totalité de la forêt, ou s'il le préférait

que la commune du Lac d'Issarlès fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande ; Mais attendu qu'ayant relevé que le public n'empruntait pas le chemin litigieux mais préférait

Il doit également être considéré que l’intéressé avait déjà manifesté son refus la veille en déclarant qu’il ne se présenterait pas devant les autorités consulaires algériennes et “préférait faire 10 ans

[C] d'avoir : - le 6 décembre 2017, appelé les infirmières du CA3D de Gradignan en leur précisant qu'il ne passerait pas à 19h pour chercher des prélèvements car il y avait des bouchons et qu'il préférait

Subsidiairement, elle ajoute que c'est l'appelante qui a délibéremment rompu les relations contractuelles parce qu'elle lui préférait un autre acquéreur, qu'elle est ainsi à l'origine du préjudice qu'elle

[V] a écrit à la salariée le 22 mars 2011 pour lui demander si elle préférait une rupture conventionnelle ou un licenciement, il restait tenu de lui fournir du travail et de payer le salaire, ce dont il

Monsieur [I] lui est redevable de la moitié des frais d'abonnement ; Que Monsieur [I] réplique que lors de son embauche Madame [G] a indiqué avoir un domicile à [Localité 2], a précisé qu'elle préférait

[E], sans justifier d'aucun effort de formation et d'adaptation, a refusé de lui offrir un poste de commercial au motif que le groupe préférait recruter suivant le profil du poste ; SUR CE Sur

D'après ce témoin, la mère ne s'occupait ni de son enfant ni de son ménage, préférait sortir et s'occuper d'elle-même. Elle mettait l'enfant à la crèche ou le lui confiait.

projet d'investissement basé sur la diversification des placements, la sécurité et la valorisation à moyen / long terme du capital investi ; Attendu que Mr X... ne retenait pas cette proposition et préférait

Mademoiselle Y..., sauf si la Cour préférait ordonner une expertise pour comparer les méthodes des deux sociétés, demande la confirmation et 3 000 € en application de l'article 700 du code de procédure

épanouie, que la barrière de la langue ne justifiait pas de son refus de communiquer, qu'elle restait distante avec son mari, qu'elle ne souhaitait pas sortir, faisait preuve d'animosité, qu'elle préférait

été écarté pour des motifs de santé publique ; que le second proposé par SFR situé sur une parcelle privée sur les hauteurs de Font del Sabater avait été écarté à la demande de la municipalité qu'il préférait

Helmut J...le 11 juillet 2000, elle a confirmé qu'elle préférait rester au service financier, alors que le poste proposé était un emploi d'administrateur du service informatique, grade 6, selon la classification