La présence d'enfants est conseillée à la condition qu'un adulte veille et fasse en sorte que leurs rapports avec le chiot soient harmonieux ; de même, la présence d'autres animaux n'est pas déconseillée, sauf dans le cas de sujets souffrant de troubles

Article Annexe 1

—

Le processus de perception est troublé par des biais situationnels, individuels ou sociaux à mettre en évidence et à caractériser.

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

du code de la santé publique " et à l'article R. 312-57, les mots : " de santé habilité en vertu des dispositions de l'article L. 3222-1 du code de la santé publique ", sont remplacés par les mots : " habilité à soigner les personnes atteintes de troubles

Article Annexe I

—

Manipulation : utilisation du dispositif EAD suivant les conditions d'essais prévues en mode normal et anormal.

Article Annexe (Sous-partie E)

—

Système de pilotage passif après panne : un système de pilotage est passif après panne si, en cas de panne, il ne génère aucune condition significative hors trim, ni aucune déviation notable de la trajectoire, ni attitude anormale, sans que l'atterrissage

Article Annexe (Sous-partie D)

—

personnel au sol pour tous les types d'opérations au sol et en vol. b) L'exploitant établit un système de listes de vérifications à l'usage des membres de l'équipage pendant toutes les phases d'exploitation de l'avion, dans des conditions normales, anormales

Article Annexe (Sous-partie K)

—

l'équipage de conduite, au moyen de signaux sonores éventuellement complétés de signaux visuels, en cas de taux de chute excessif, de proximité du sol, de perte d'altitude après le décollage ou d'une remise des gaz, de configuration d'atterrissage anormale

Article Annexe Ib (suite)

—

Caractériser ces droits : notion de temps (perpétuel ou temporel), de durée de protection (notion de domaine public, d'œuvre posthume), d'abus notoire, de droit voisin.

LEGIARTI000047321646

—

Obligations générales du locataire (art. 7) Paiement du loyer et des charges : -le locataire est tenu d'utiliser paisiblement son logement et dans le respect de la tranquillité du voisinage ; Travaux : -le locataire a le droit d'aménager librement le

Article Annexe I

—

Implantation-aménagement Les appareils de combustion sont implantés de manière à prévenir tout risque d'incendie et d'explosion et à ne pas compromettre la sécurité du voisinage, intérieur et extérieur à l'installation.

Article 27

—

des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années 40% ≥ 70% 20 patients 55 Iatrogénie Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles

Article Annexe

—

des personnels de l'Institut polytechnique de Paris ; 8° Approuve les politiques en faveur de l'égalité des chances, de la promotion de la parité et de la diversité ainsi que de l'accueil et de la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble

Article Annexe 5

—

Les conditions physiques sont amoindries : - champ visuel réduit, vision trouble, inattention, sommeil ; - perte de mémoire, perte des apprentissages, diminution des réflexes.

Article Annexe

—

A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. B.-Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'éducation nationale C.

Article ANNEXE

—

prendre en compte l'ensemble du retentissement (mortalité, incapacité) de chaque problème de santé ; - faire notamment apparaître le retentissement des maladies non mortelles et des incapacités (la dépression, les séquelles des traumatismes, les troubles

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

" L'agrément peut être retiré par le vice-recteur, si le comportement d'un intervenant perturbe le bon fonctionnement du service public de l'enseignement, s'il est de nature à constituer un trouble à l'ordre public ou s'il est susceptible de constituer

Article 15

—

Le préjudice susceptible de résulter, pour les organismes délégataires de l'absence de renouvellement des conventions mentionnés au troisième alinéa du présent 7° fait l'objet d'une indemnité s'il présente un caractère anormal et spécial.

Article Annexe I

—

Modifications Toute modification apportée par le déclarant à l'installation, à son mode d'exploitation ou à son voisinage, entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale, est portée, avant sa réalisation, à la connaissance

Article Annexe I

—

Article Annexe I-A

—

Modifications Toute modification apportée par le déclarant à l'installation, à son mode d'exploitation ou à son voisinage, entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale, doit être portée, avant sa réalisation, à la connaissance

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