CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
68676121c173dff6a7933746
3 juillet 2025
Etre force de proposition sur les sujets inconnus pour poursuivre les apprentissages du poste de CDP sce' [chef de projet service], Mme [P] se réjouissait d'aborder un 'nouveau beau projet en 2016 : les
Pôle 5 - Chambre 8
671894a5d8ceca1cd701913a
22 octobre 2024
et coutumes familiaux justifient le prix de cession de 4.573 euros et qu'[J] [P] était d'autant plus d'accord pour vendre à ce prix que son frère [X] lui laissait l'usufruit d'un chalet commun qu'il allait
5ème chambre sociale PH
672cb7e6a7ecba2a7114e0c1
9 avril 2024
Mr [W] a dit à mon mari qu'il réfléchisse bien à ce qu'il compter faire parce lui savait déjà ce qu'il allais faire. Qu'il ne faudrais pas venir pleurer.
3e chambre
65449d9ac71a6a83181c8fba
2 novembre 2023
Je continue par ailleurs à porter de beaux projets de cancérologie, dont vous verrez les fruits prochainement, si votre perception de la réalité fragile et déloyale d'une partie de notre institution se
Ch. Sociale - Section B
68fb978311af6ba0065f4007
23 octobre 2025
lui ayant indiqué en début de relation de travail qu'elle pouvait prendre ses outils si elle voulait ; ce qui implique que ce n'était pas une obligation mais qu'en revanche, il lui a annoncé qu'il allait
1ère Chambre A
60326fccb534baa437bd7c0c
1 février 2018
Les époux [G], qui vivaient dans l'immeuble avec deux de leurs enfants et leurs beaux-parents, ont été privés d'une production de chauffage et d'eau chaude suffisante à compter du 23 février 2007 et aucune
17e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b455d
17 avril 2012
déclaré inapte définitivement à travailler « dans cette société » et que c'est également pour ces raisons qu'in fine, l'inspecteur du travail avait autorisé son licenciement prétend que, si l'employeur a beau
Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9a
Les époux X..., qui vivaient dans l'immeuble avec deux de leurs enfants et leurs beaux-parents, ont été privés d'une production de chauffage et d'eau chaude suffisante à compter du 23 février 2007 et aucune
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0522JUD001103484
22 mai 1990
Que chacun ait le courage de faire comprendre à HELVETIA NOSTRA (que c’est beau pour vous entôler) qu’on en a assez de faire le jeu d’hommes qui vivent à vos crochets et dont la manière d’agir frise le
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1215JUD001691521
15 décembre 2025
Que se passerait-il si un beau jour on voyait l’armée dans la rue pour défendre... la démocratie,   car aujourd’hui on constate que le nombre de soutiens est en baisse   ?
ECLI:CE:ECHR:2001:0118JUD002723895
18 janvier 2001
La fille aînée de la requérante avait commencé une formation de coiffeuse dans une école professionnelle et sa seconde fille allait entreprendre la préparation d'un diplôme d'études forestières dans un
ECLI:CE:ECHR:2001:0118JUD002487694
Aux alentours du 30 octobre 1996, ils retirèrent leur demande au motif qu’on allait leur accorder six semaines pour quitter leur terrain. 34.
ECLI:CE:ECHR:2002:0613JUD003836197
13 juin 2002
Zabtchekov demeura dans le bureau n o 1 avec B et H, tandis que A allait faire son rapport à l'officier de permanence le plus gradé, le colonel Iordanov («   I   »).
ECLI:CE:ECHR:1997:0829JUD002271493
29 août 1997
La condamnation pour « influence abusive sur une procédure pénale » a une base en droit interne (article   23 de la loi sur les médias) – l'application de cette disposition au cas d'espèce n'allait
ECLI:CE:ECHR:2007:1213JUD003905103
13 décembre 2007
Il rappela que l'adoption de l'enfant du conjoint, qu'on la considère comme une forme d'adoption conjointe ou comme une adoption par une personne seule, crée un lien de filiation entre l'enfant et le beau-parent
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0906REP002722995
6 septembre 1999
  The applicant, who attended, was represented by Mr Tim Owen, Counsel, Mr Alain Feinson and Ms Jayne Perring, Solicitors.   11.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0906DEC006516110
6 septembre 2011
Alin Daniel 10)              Anefi Eden 11)              Anghel Andrei 12)  
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01117
30 mai 2017
.. aurait, selon les propos de Mme Z..., déclaré que D... aurait fait une crise d'épilepsie et qu'il serait peut-être bien de montrer l'enfant à un pédiatre ;que Mme Z... s'est alors rendue chez ses beaux-parents
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0522DEC002722995
22 mai 1998
She is represented before the Commission by Messrs Toller Beattie, solicitors practising at Braunton.
1ère Chambre
6a1fb8a4cdc6046d47e8fb68
2 juin 2026
[E] a modifié le système constructif sans avoir les compétences pour en apprécier les risques et que [X] a laissé passer la difficulté qu'allait poser ce changement de méthode.
Page 76 sur 77