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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2103594_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 1er décembre 2021, la SCCV du Coq, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M. et Mme G la somme de 3 000
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2501130_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
en garantissant la confidentialité, d'autre part, par une personne qualifiée en vertu du droit national, du seul fait que l'agent qui a procédé à cet entretien n'est identifié que par la mention " Benjamin
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0630JUD002297805
30 juin 2008
30 juin 2008
Pour fixer les peines, le tribunal régional prit notamment en considération le fait que les inculpés avaient eu pour seul souci de sauver la vie de J. et qu’ils se trouvaient soumis à une
Source officielle6ème chambre
DTA_2207854_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
appartient à la même classe d'anxiolytique que le Témesta et que, s'agissant de l'Olanzapine, l'intéressé pourra bénéficier d'un médicament équivalent, tel que le Sulpiride, qui appartient à la classe des Benzamides
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6364b9fbe405357f749ea402
3 novembre 2022
3 novembre 2022
contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 06 septembre 2022 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd6460b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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11 octobre 2018
11 octobre 2018
représentée par Me Eric Z..., de la SELARL Eric Z..., avocat au barreau de Douai assistée de Me Benjamin A..., avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Camille B..., avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e70
9 mars 2021
9 mars 2021
légaux, Représentée par, et élisant domicile au cabinet de: Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e71
9 mars 2021
9 mars 2021
légaux, Représentée par, et élisant domicile au cabinet de: Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0b8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0327JUD002062004
27 mars 2008
27 mars 2008
Benjamin et H. Broch en cas d’échec scolaire. » 6.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795b0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6ff5f8faf13e2e973cff
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Octobre 2019 RG : 18/00402 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2022 APPELANTE : Société ANDRÉ VAGANAY [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2285e2fbe7c9004350f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre elles-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62e2268a3de91be2e9f7ea05
27 juillet 2022
27 juillet 2022
* la SARL Voicevale, dans un souci d'économie, a réutilisé les mêmes 'big bags' lors du second traitement, alors qu'elle devait fournir les emballages.
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d1c
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00619
4 avril 2018
4 avril 2018
Benjamin II..., domicilié [...], 31°/ à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc059fe1e57c29d0e5a213
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Rachel SPIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0335 INTIMEE SAS EXPERIS EXECUTIVE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6451fb7848616ed0f8cd5079
2 mai 2023
2 mai 2023
par l'intermédiaire de l'Agence des Participations de l'État Située au [Adresse 1] [Localité 14] Élisant domicile au cabinet BAECHLIN MOISAN [Adresse 10] [Localité 13] Représenté par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f320a942a604f5e93763
13 avril 2023
13 avril 2023
de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Représentée par Me Julien BALENSI, avocat au barreau de PARIS, toque : R021, substitué par Me Benjamin
Source officiellePage 76 sur 97