[K] [U] l'enchaînement des chutes et traumatismes découle d'une origine commune à savoir la chute de sa chaise de bureau. M. [K] [U] a saisi la médiation des assurances.

travaux de terrassement destinés à l'installation de quatre niveaux de stationnement situés sous un immeuble ; qu'au moment où il démontait un "platelage" destiné à protéger le personnel contre les chutes

Paris à partir du 1er janvier 2002, en qualité de coureur cycliste professionnel et pour une durée de deux années ; qu'après avoir dû interrompre son activité, en raison des blessures causées par une chute

selon l'arrêt attaqué, que Mme [Z] a été engagée le 3 avril 2000 par la société Wurth Caraïbes en qualité de voyageur-représentant-placier ; que le 20 juillet 2004, elle a été victime d'une chute

X..., par acte du 17 juin 2013, en responsabilité et indemnisation des conséquences dommageables de sa chute, en présence des organismes sociaux ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de dire son

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 18 MARS 2020 La société Gaches chimie

La déclaration d'accident du travail et le certificat médical initial transmis à la caisse étaient tout à fait cohérents : travail de nettoyage dans un hall d'immeuble, glissade et chute de la victime

connexité ; Sur leur recevabilité ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que la société EDF a été poursuivie du chef précité en raison de la chute

[B] et a chuté au travers d'un large puits de lumière recouvert d'un carton. M.

Alors qu'il remplaçait, en utilisant un chalumeau, des caillebotis sur le couvercle d'une cuve contenant notamment du méthanol, une explosion s'est produite, le projetant en l'air et le faisant chuter.

qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un ouvrier de la société Verdino constructions, qui procédait sur un toit-terrasse au stockage de banches acheminées sur celui-ci au moyen d'une grue, a fait une chute

vérifier le travail d'un soudeur ; que, pour des raisons inconnues, il a quitté ce plancher, contourné l'échafaudage et marché sur la toiture dont l'un des éléments a cédé sous son poids, entraînant sa chute

déterminant ainsi, la cour d'appel a excédé les limites de sa saisine et violé les textes et principes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de la société BSM a fait une chute

civil, ensemble l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que le 30 mai 1987, l'enfant Elmas X..., alors âgée de 8 ans, a été blessée lors d'une chute

X... a chuté et a été blessé ; qu'il a assigné M. Rachid Y..., M.

produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que Gaston Y..., qui participait à des travaux de réfection de la toiture d'un entrepôt, sur un chantier de la société Céline, a été victime d'une chute

disposition de l'entreprise Myotte en qualité de couvreur-zingueur, a été victime le 19 mars 2002 d'un accident du travail ; qu'alors que les conditions atmosphériques étaient mauvaises, il a fait une chute

[Z] [N], salarié de la société [1], a fait, dans une trémie, une chute entre le 5e et le 4e étage d'un immeuble dans lequel son entreprise effectuait des travaux.

quai du port l'ordre d'arrêter les opérations de déchargement en raison d'un vent violent et de mettre le portique "au repos", qu'à l'occasion de cette manoeuvre, la rupture d'un câble a entraîné la chute

Z... qui, assuré par la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), avait fait une chute en conduisant un cyclomoteur, a heurté un véhicule venant en sens inverse, occasionnant ainsi des dommages