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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

6036fae31ad5d59613322270

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

[R] était le gérant de la SNC Le Léry, exploitant un commerce de bar et restaurant et employant notamment trois salariés: une aide cuisinière (Mme [E]), un plongeur (M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205847_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

, chef d'équipe, cuisinier, agent de maintenance et agent d'accueil, mais que la requérante a déclaré ne pas avoir l'aptitude physique à exercer ces postes et indiqué ne pas souhaiter occuper le poste

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740762e

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

Dillingen, le rapport dressé par la médecine du travail allemande avait constaté tout à la fois des douleurs à la colonne vertébrale, ainsi qu'aux vertèbres lombaires L 3, L 5 et au bassin ainsi qu'aux cuisses

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300745

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

[I], expert judiciaire a constaté dans son rapport en page 12 que la hotte installée en cuisine devait être raccordée à la gaine d'extraction placée dans la courette ; qu'il n'a jamais été soutenu que

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2105795_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[A] pour laisser des instructions à sa seconde de cuisine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cd957d68b57534e22e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[C] [Z] par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 3 octobre 2016 en qualité de chef cuisinier.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62ce63c09a20ce9fcf126a2f

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

La cuisson au four Merrychef garantie sans fumée ni odeur n'est pas comme celle qui nous a été présentée.

Source officielle
CA

9e Chambre B

616258f0a2370d151415abdc

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

FAITS ET PROCEDURE [A] [T] a été engagé le 2 novembre 2009 par la Sarl La Part Des Anges, qui exploite un restaurant, suivant contrat à durée indéterminée en qualité de cuisinier, niveau 3, échelon

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a1df253cdc6046d47c1e8f6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La table de cuisson vitrocéramique de la cuisine, mentionnée comme étant neuve et fonctionnelle lors de l’entrée dans les lieux, est notée comme étant « en mauvais état » et « cassée » dans l’état des

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01017_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

2021 (un chef de cuisine, un barman, un serveur, une cuisinière et un pizzaiolo).

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63be62cf13ef607c90ab6344

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Sur la demande au titre du remplacement de la cuisine Cette demande correspond, selon la facture de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304236_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

D'une part, le requérant verse au dossier un contrat de travail avec la société Discount Bledi, prévoyant son recrutement comme chef cuisinier à compter du 15 octobre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2502970_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

* sa motivation est sommaire et donc insuffisante ; le refus de séjour pris sur le fondement de l'article L. 435-3 du CESEDA, l'administration vient seulement indiquer qu'il suivrait une CAP de cuisinier

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2528489_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

» alors qu’il atteste être « commis de cuisine » n’étant pas de nature à établir un défaut d’examen.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2301892_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Montfort à compter de septembre 2019 et a conclu un premier contrat d'apprentissage avec une société pour la période allant du 18 janvier 2021 au 31 août 2022 afin de poursuivre une formation " CAP Cuisine

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2307057_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Elle occupe l'emploi de cuisinier.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a225a0dcdc6046d4737cc4b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Les plaques de cuisson Selon l'article 3.4 du décret du 30 janvier 2002, le logement remplit le critère de décence qu'il comporte notamment une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2205496_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

n'étaient pas applicables dès lors que le projet ne comporte la création d'aucune baie constituant l'éclairement premier d'une pièce principale, la baie est préexistante et, au demeurant, ne dessert qu'une cuisine

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc6fe1a38d696f20fa4

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

fois en qualité de cuisinier, le 12'août 2016.

Source officielle

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LA CUISINERIE

SIREN 930197280GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

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