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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

5fd940f91c0e822756a68b93

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

Elle indique avoir essayé de satisfaire aux obligations du locataire après la conclusion bail uniquement dans un but commercial.

Source officielle

Page 76 sur 421

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CA

11e chambre

6036b0e25b117851f9909980

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

contenté de demander à l'adolescent qui agressait Mlle [Q] sur la base nautique d'arrêter; qu'elle a pourtant été gravement agressée, qu'elle est tombée du jet ski et s'est blessée ; que lorsqu'elle a essayé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10160

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

générale de location d'équipements (CGLE), société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Barcares yachting, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Esay

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10177

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

T... a toujours essayé de passer outre les differends personnels avec S... X..., prenant même sa défense quand Mr E... demandait à C... s'il devait virer S.... C...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1106DEC001754305

Admin. suprême

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Elle observa notamment que dans la phase des investigations préliminaires, il était raisonnable de croire que le requérant avait essayé de se dérober de la justice.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623e24cdc6046d47d60456

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Lors de l'entretien préalable, vous avez, dans un premier temps, contesté ce point pour après expliquer que vous aviez essayé pendant une semaine d'être à l'heure mais que ce n'était pas possible.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1002JUD002752895

Admin. suprême

2 octobre 2003

2 octobre 2003

Les forces de l'Etat essayent de briser, d'effacer de l'histoire le peuple kurde par des méthodes nazies. Le peuple kurde quant à lui lutte contre cela et va réussir.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79af6da31367c908eb51d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[M] réclame une somme de 220 587 euros en réparatioon du préjudice résultant de l'impossibilité d'aménager dans les locaux de stockage, en raison de leur état, un atelier de retouche et un salon d'essayage

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a423ad83dbd04f5fb2923

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Le facteur déclencheur de cette altercation réside dans le fait que les deux petites filles du client dont vous vous occupiez, jouaient avec le paillasson de l'une des cabines d'essayage de la boutique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0405DEC004768699

Admin. suprême

5 avril 2001

5 avril 2001

Entre 1987 et 1988, le requérant essaya d’obtenir un droit de visite à son fils devant les juridictions civiles allemandes. Ses demandes furent rejetées.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0611DEC007426401

Admin. suprême

11 juin 2009

11 juin 2009

Entre-temps, le requérant essaya d’intenter devant la justice une procédure cherchant à faire endosser par les autorités publiques de la région de Volgograd la dette de la Société.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14595

Admin. suprême

28 avril 2026

28 avril 2026

Le requérant essaya en vain d’obtenir l’annulation du jugement de première instance pour autant qu’il prévoyait le report de la date de début de l’exécution de sa peine globale.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-152548

Admin. suprême

27 janvier 2015

27 janvier 2015

L’assistante médicale prit sa tension qui était anormalement élevée et essaya d’appeler au téléphone M.C., médecin de l’unité militaire.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1063

Admin. suprême

16 mars 2010

16 mars 2010

They also submitted a psychological study which reported that segregated education produced emotional and psychological harm in Roma children, both in terms of self-esteem and development of their identity

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2412274_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Il se prévaut de la présence en France de sa mère, titulaire d'une carte de résident de dix ans valable du 27 août 2016 au 26 août 2026, de sa sœur Eslem Erva née en France, le 14 juillet 2009 et de son

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1969:1215DEC000374568

Admin. suprême

15 décembre 1969

15 décembre 1969

Le requérant n'ayant pas reçu de permis de sortie essaya néanmoins de passer la frontière et fut arrêté.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02905

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

vitesse ; que ce dernier n'a pas donné d'explication convaincante sur ce point, avant de déclarer devant la cour qu'un cousin aurait volé ce véhicule dans la nuit du 10 mai 2016 et le lui aurait fait essayer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02899

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

notamment de décrire les aspects de la personnalité de Mme B..., son comportement et leur évolution depuis une dizaine d'années, de dire s'il s'agit d'une personne vulnérable au sens du code pénal, d'essayer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01299

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

avec son fils ; qu'il a d'ailleurs pris soin de préciser que les propos ont pu être tenus sous le coup de la colère en raison de la décision prise par le tribunal administratif ; qu'il n'a donc pas essayé

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

difficulté particulière ; que l'état de panique avéré dans lequel se trouvait la jeune femme était en conséquence justifié ; que c'est en constatant que sa collègue était en état de détresse et après avoir essayé

Source officielle