11pt } .sCDBD1948 { width:15.71pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } 10 THIRD SECTION DECISION Application no. 74163/10 Milan

S.A.S. 1964 Milan Italian Rocco MANGIA Article 1 of Protocol No. 1 4. 4458/17 Zeppilli v.

pour la totalité des sociétés du groupe à Milan.

, l'arrêt de la cour d'appel de Milan du 6 novembre 1990, l'arrêt de la Cour de cassation italienne du 7 décembre 1992 et l'acte de cession du 13 octobre 1995, de : - dire que la responsabilité de David

Les 23 septembre et 19 novembre 2002, la requérante demanda à nouveau au juge de surveillance de Milan à effectuer les examens qui avaient été prescrits par son médecin.

#Reference for a preliminary ruling: Pretura di Milano - Italy.#Monetary compensatory amounts.#Case 95/78.

#Искане за преюдициално заключение: Tribunale civile e penale di Milano - Италия.#Дело 61/79.

#Demande de décision préjudicielle: Tribunale civile e penale di Milano - Italie.#Impôt de consommation sur les bananes.#Affaire 193/85.

siégeaient Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Frédéric AGUILAR, Christian OFFENSTEIN, Juges, assistés de Peggy MORAND, Greffier assermenté, En présence du Ministère Public, représenté par Mathilde MICOLON

S'agissant du Milan royal : 41.

Dans le cadre de cette construction, la société AYRTON, maître d'ouvrage délégué, a passé un marché de travaux avec la société MIALON.

On 17 May 1972 a police officer, Superintendent Calabresi, was shot dead in Milan by a man who made his getaway in a stolen car.

avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT     Le requérant, actuellement à la retraite, est un ressortissant italien né en 1933 et résidant à Cinisello Balsamo (province de Milan

        La requérante est représentée devant la Commission par Me Mario Savoldi, avocat à Milan.

MIALON Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 et 20 août 2025, Mme B...

    Le 9 novembre 2006, le préfet de Milan ordonna l’expulsion du requérant vers la Tunisie. Celui-ci fut transféré dans un centre de détention provisoire de Milan.

    Le 13 août 2005, la gendarmerie transmit les éléments ainsi recueillis au parquet du tribunal de Milan ( tribunale ordinario di Milano ).

À Milan (consigne de la clé [USB]) et en Thaïlande à une date antérieure à juin 2005. 3.

Maxime X..., demeurant Blue Wera E..., C/ Worthing, post office, Barbados (West Indies), 2 / de la Midland Bank, société anonyme dont le siège social est ... (16e), prise en la personne de ses représentants