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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
68e0154b74e929a9d8fa39f7
3 octobre 2025
3 octobre 2025
la chaudière, la présence de béton au fond des toilettes et la faible pression d'eau des toilettes ; - dans la pièce de vie, des meubles de cuisine écorné ; - dans la cuisine, la prise pour le lave-vaisselle
Source officielle1ère Chambre
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28 octobre 2025
28 octobre 2025
tracteurs et d'engins, des tuyaux de drainage, un sommier métallique, des grilles et des plaques métalliques ; - dans le hangar : deux bascules anciennes, un moteur, des meubles hauts et bas, de la vaisselle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
275 euros au titre du remplacement du robinet du radiateur de la salle de bains, et ajoute qu'il convient de déduire la somme de 374,50 euros au titre du rachat par la SCI AMC Flandrin d'un lave-vaisselle
Source officielleChambre A - Civile
651d02a7fe8d588318c1ad0c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Elle est définie comme supportable dans le parc (47 dB[A]), c'est-à-dire équivalente à un bruit compris entre celui d'un réfrigérateur et celui d'un lave-vaisselle.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaada1
3 janvier 2023
3 janvier 2023
SELAS BRL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [G] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Ahmed HARIR de la SELARL AHMED HARIR, substitué par Me Christophe VAUCOIS
Source officielleCIVIL TP SAINT PAUL
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
courante (deux lits avec sommiers et matelas, trois armoires avec linge de maison, deux tables avec de nombreuses chaises, un canapé avec une desserte ainsi qu’une TV, une machine à laver, un lave-vaisselle
Source officielleExpropriations 3
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9 avril 2026
9 avril 2026
export, commerce sédentaire et non sédentaire, gros, demi-gros, détail, dépôt-vente de tous matériels et matériaux, meubles, literie, équipements de la maison, tapis, moquettes, textiles, dentelles, vaisselles
Source officielleChambre sociale
696a0d94cdc6046d478121f4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
dit «'qu'elle ne devait pas avoir grand-chose à faire pour emmerder les filles d'en haut [les ASH] pour une histoire d'UN ramequin sale'»'; elle a répondu qu'elle avait renvoyé plusieurs articles de vaisselle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ecb3cdc6046d4738cdf6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
dans la cuisine : - au niveau de la fenêtre, les bords de murs sont abimés ; il n'y a pas de poignée, la fenêtre ne ferme pas ; - Il n'y a pas d'arrivée et d'évacuation d'eau prévues pour le lave-vaisselle
Source officielleChambre 3 A
670e05e410ea465c0ffcf7c0
14 octobre 2024
14 octobre 2024
A l'issue de l'audience de première instance, ils ont accepté que les sommes de 219 euros (remplacement du matelas, housse), 62,79 euros (remplacement du tableau), 20 euros (remplacement de vaisselle)
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67061e53fde28ee4207112cb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de restauration, et ainsi que cela ressort de l'inventaire dressé par le commissaire-priseur, la mise à disposition d'écrans de télévision, de matériel de sonorisation, de mobilier, de linge et de vaisselle
Source officielleChambre des référés
6706d9ecf1d01e3c86f45d87
8 octobre 2024
8 octobre 2024
l’appartement de Mr [C] qui passe au niveau de la chambre où se trouvait l’ancienne cuisine qui sinistre le plafond de la cuisine de l’appartement de Mr [F] et de trace d’humidité derrière le lave-vaisselle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
Elle conteste en tout état de cause l'évaluation des heures de travail que ce soit de ménage, de vaisselle, de lessive ou des petites travaux effectués entre chaque location en rappelant que le logement
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0e002316e0ca848f14
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Elle conteste en tout état de cause l'évaluation des heures de travail que ce soit de ménage, de vaisselle, de lessive ou des petites travaux effectués entre chaque location en rappelant que le logement
Source officielleJ.E.X.
67ec434ddd062d9f810e58dd
1 avril 2025
1 avril 2025
intermittences ce qui n'est pas précisé dans le PV de saisie ; 1 TV écran plat PHILIPS datant de 2009, 1 ordi portable ASUS, 1 ordinateur portable ASUS, 1 buffet en bois, ce meuble sert de rangement pour la vaisselle
Source officielle1ère Chambre
6864bdf8cf476b3ae02585cd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Se plaignant de dégâts des eaux en provenance de l'évacuation des eaux usées des voisins du dessus, de fuites dans la chaudière, de fuites du robinet du lave-vaisselle, d'humidité, d'anomalies du réseau
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05317fdd29c29651736
1 juillet 2025
1 juillet 2025
- 1 banc - 1 canapé - 1 chaise viennoise - 2 tapis - 1 miroir - 1 paravent - 1 armoire de cuisine -1 table chinoise - 2 lampes - 1 frigidaire - plaques électriques cuisine - draps - vaisselle
Source officielleContentieux général Proxi
67f0474802fc178212f86309
3 avril 2025
3 avril 2025
Il ressort par ailleurs des photographies annexées au procès-verbal de constat d’état des lieux de sortie que de nombreux objets, notamment de la vaisselle, une caisse pour chat ou encore des cartons,
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
679aaebfe9a46d1f5a76c733
14 janvier 2025
14 janvier 2025
. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes
Source officielle1ère Chambre
65a784ec8121050008662f08
16 janvier 2024
16 janvier 2024
couverte en ardoises, comprenant : Au sous-sol : cellier, double garage Au rez-de-chaussée : une pièce de vie, une cuisine aménagée et équipée (comprenant des éléments hauts et bas, four, lave-vaisselle
Source officiellePage 76 sur 95