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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 7
69a21218cdc6046d47f8cd21
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Adresse 2] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 814458030 2015 B 2351 exerçant une activité de Coiffure.
Source officielleChambre 7
69bd6b94cdc6046d47578c37
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 7 janvier 2026 Chambre 7 Chambre N° minute : 2026/9 N° RG : 2025RG02413 2024J00502 SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [Q] [A] contre SARLU ANIL'S COIFFURE
Source officielleTrib. de Commerce
69b02993cdc6046d47289e8a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 94 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel -SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 2] ET - Madame [V] [U] (enseigne LE PALAIS DE LA COIFFURE
Source officielle5ème chambre
DTA_2213855_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Le 11 mai 2021, les services de police ont procédé au contrôle d'un salon de coiffure exploité par la société Walid Coiffure, au Bourget, au cours duquel a été constatée, par un procès-verbal dressé le
Source officielleService des référés
68dec3cf6af9fd1f8094dd0a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TITTY COIFFURE [Adresse 2] [Localité 3] non constituée DÉBATS A l’audience du 04 Septembre 2025, tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Carine DIDIER, Greffier
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69f9d5f8cdc6046d47a8100b
30 avril 2026
30 avril 2026
La SARL J&S COIFFURE été entendue en chambre du conseil.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008055733
28 juillet 2000
28 juillet 2000
APPLE COMPUTER FRANCE n'est pas fondée à demander l'annulation de la décision attaquée ; Article 1er : La requête de la S.A.R.L. APPLE COMPUTER FRANCE est rejetée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02046
27 novembre 2013
27 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1232-6, L. 1234-1 et L. 1235-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué
Source officielleciv3
éclaré irrecevables les demandes de M. X... forméesc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C301388
22 novembre 2011
22 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le troisième moyen : Vu l'article 624, ensemble l'article 639 du code de procédure civile ; Attendu que la censure
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90ff2
23 janvier 2014
23 janvier 2014
déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Janvier 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 08-03163 APPELANTES SARL TOP COIFFURE 12 rue de Belleville 75020 PARIS représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90ff7
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Janvier 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 08-03155 APPELANTE SARL TOP COIFFURE 12 rue de Belleville 75020
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:448464.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Il peut être mineur si l'indication considérée présente un intérêt de santé publique et en l'absence de comparateur pertinent.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e20
18 février 2021
18 février 2021
Coiffure.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90384
23 mars 2023
23 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : C 22-13.775 Demandeur : la société Promo coiffure Défendeur : le groupement d'intérêt économique (GIE) Ag2r Agirc-Arrco
Source officiellecomm
61372243cd580146773fb8cb
5 juillet 1994
5 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00726
8 novembre 2023
8 novembre 2023
ou leur broyage ou pulvérisation, la cour d'appel a violé le texte susvisé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00709
8 novembre 2023
8 novembre 2023
ou leur broyage ou pulvérisation, la cour d'appel a violé le texte susvisé.
Source officielle15e chambre
63ca434a9066fd7c90fc2987
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ROTANA COIFFURES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Section : C N° RG : 19/000158 Copies exécutoires
Source officielle6e chambre
603630a1c2827d932187f496
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Elle demande également à la cour de condamner la société CSC COMPUTER SCIENCES : - à remettre à chaque salarié individuellement une attestation d'employeur rectifiant le montant net imposable définitif
Source officiellesoc
613723fbcd58014677410b72
29 mai 2002
29 mai 2002
alors, selon le moyen, que la Convention collective de la coiffure définit, en son article 1er son champ d'application comme suit : "entreprise ayant une activité de coiffure, c'est-à-dire effectuant
Source officiellePage 76 sur 9786
NEVEUX - LA COUPURE
31/12/2025
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ARC SOUDURE "Assemblage réparation Coupure Soudure"
28/12/2025
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NEVEUX - LA COUPURE
25/12/2025
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COUPURE DEJEUNER, THOMAS, Christophe
Modification survenue sur l'activité, le capital. Acte en date du 20/07/2025 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Brest le 26/08/2025 sous le numéro Dossier 2025 00038357, référence 2904P03 2025 A 02289 Adresse de l'ancien propriétaire: Toul Al Land 29630 Saint-Jean-du-Doigt
23/09/2025
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LA HAUTE COUPURE
04/07/2025
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