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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d3a026cdc6046d474adaff
8 avril 2025
8 avril 2025
Jean Louis Gruter, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Patrick Armand, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.
Source officielleChambre 2-3
69d3b07bcdc6046d474be81d
8 avril 2025
8 avril 2025
Jean Louis Gruter, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Patrick Armand, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.
Source officielle18° chambre 1ère section
68e88b4f3ea43407b9fba998
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SOFIGEMA domiciliée : chez CABINET E&J GRIES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Caroline BORIS de l’AARPI C3C, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0138 DEFENDERESSES S.C.I.
Source officielleChambre Civile
64a66071bbd03a05db965300
3 juillet 2023
3 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller rapporteur, Madame Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Source officielleChambre 2-3
69d63d9dcdc6046d47830f67
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[W] Gruter, juge-commissaire. Maintient la SELARL ARGOS en la personne de Me [H] [O], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est exécutoire de plein droit.
Source officielleChambre des Urgences
6688de2f676b73dd81b96e56
3 juillet 2024
3 juillet 2024
, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre commerciale 3-1
662c9506b787c4000862f7b3
25 avril 2024
25 avril 2024
Madame [T] [S] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Ophélia FONTAINE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 672 - N° du dossier 2021.373 Société GRUP
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007926422
12 mai 1997
12 mai 1997
de leur fonctionnement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le permis litigieux en date du 19 septembre 1991 a été délivré pour la construction d'un hangar devant abriter une scie à grumes
Source officiellesoc
61372095cd580146773ebf53
3 février 1982
3 février 1982
AVAIT ETE VICTIME D'UN MALAISE ET D'UNE DOULEUR AU BRAS GAUCHE A LA SUITE D'UN EFFORT IMPORTANT ACCOMPLI POUR MANOEUVRER UNE GRUME, LES JUGES DU FOND ANALYSANT L'ENSEMBLE DES ELEMENTS DE LA CAUSE ET NOTAMMENT
Source officielleciv1
613720a4cd580146773ecdc0
21 juillet 1987
21 juillet 1987
B. prétendait démontrer sa possession par le seul fait qu'il avait apposé sa marque sur les grumes litigieuses, l'arrêt retient souverainement que cette apposition, dont, au surplus, la date à laquelle
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c591ab
19 juin 1978
19 juin 1978
IRRECEVABLE COMME TARDIF, LA DEFENSE PRODUIT UN ACTE SELON LEQUEL LA DECISION ATTAQUEE AURAIT ETE SIGNIFIEE A LA DEMANDERESSE AU POURVOI LE 29 JANVIER 1976 PAR LES SOINS DE LA SOCIETE PROFESSIONNELLE DALU ET GRUETTE
Source officielleciv1
613722a0cd580146773ff52c
19 mars 1996
19 mars 1996
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que les sociétés Seguin et Forestière du Centre ont livré des grumes
Source officiellesoc
61372405cd5801467741132f
29 janvier 2003
29 janvier 2003
X..., salarié de la société Viennot et compagnie en qualité de responsable d'un chantier de sciage de grumes exploité par cette entreprise à Nebring (Moselle), dont les salaires étaient payés avec retard
Source officielleChambre del'Expropriation
61609e50264c7ed035b03c64
26 septembre 2014
26 septembre 2014
Monsieur [W] a distingué les perches des houppiers et des grumes.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02259_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
particulier la pipistrelle commune, la noctule commune, la pipistrelle de Nathusius, la pipistrelle de Kuhl et la sérotine commune, ainsi que pour la cigogne noire, le pygargue à queue blanche et la grue
Source officielleRéféré prononcé mercredi
69d1b311cdc6046d47276cbb
2 avril 2025
2 avril 2025
JEAN LOUIS GRUTER, PRESIDENT, ASSISTE DE M.
Source officielle2ème Chambre
643a42ddd83dbd04f5fb2b33
14 avril 2023
14 avril 2023
épouse [J] C/ Mme [N] [W] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GRUBER
Source officielleDROIT COMMUN
67f5946abbf04ef7857c3644
4 avril 2025
4 avril 2025
MINUTE N° : JUGEMENT DU : 04 Avril 2025 DOSSIER : N° RG 24/03004 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GRRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation
Source officielle12e chambre
65449d9cc71a6a83181c8fd4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La société Kundigo justifie que le commissaire de justice qu'elle a mandaté pour signifier à la société Hexagonal Holding le jugement du 23 novembre 2022, à savoir la SCP Jezequel, Gruel et associés, s'est
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdc8c0d13054778131077
9 juillet 2018
9 juillet 2018
Par avis du 23 avril 2018 le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de: Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre, présidente
Source officiellePage 76 sur 174