* la somme de 5 674,26 euros au titre de l'arriéré locatif avec intérêts au taux légal à compter du 1er février 2016, * la somme de 1 989,38 euros au titre de la quote-part de taxe foncière pour l'année

des orteils du pied gauche », une « plaie inter digitale 1-2 de l’hallux gauche » et une « fracture du cunéiforme non déplacée », blessures qui ont justifié une intervention consistant en un « parage lavage

Lafay, rapporteur public ; - et les observations de Me Louis, substituant Me Versini-Campinchi, représentant la SAS Lasbordes PV1. Considérant ce qui suit : 1.

Enfin, Monsieur Y... verse aux débats des autorisations d'accès sur les sites des sociétés Schuler Spiertz et Ciment Lafarge du Teil sur lesquels il est mentionné en qualité de chef de chantier, des fiches

que lors du douzième mois de contrat, la restitution du véhicule au loueur ou l'impossibilité pour le locataire de bénéficier de cette gratuité ne donnera pas lieu à un report sur le mois suivant ou années

[F] a refusé la proposition de lavage des pales consistant à faire tourner le rotor pour laver chaque pale au même endroit. Selon cette lettre, M.

horaire pour la partie des places supplémentaires ; que le nombre de 110/120 places a été contesté par la société locataire postérieurement aux opérations d'expertise qui ont pourtant duré près de trois années

représentée par son gérant [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée de Me Vincent LAFARGE

De nouvelles inspections réalisées sur le site, les 10 février et 20 mai 2016 ont révélé des non-conformités relatives au lavage des roues des camions, au bâchage des véhicules et au nombre de passages

De nouvelles inspections réalisées sur le site, les 10 février et 20 mai 2016 ont révélé des non-conformités relatives au lavage des roues des camions, au bâchage des véhicules et au nombre de passages

Mme F, née le 10 mars 1969, a été prise en charge à compter de l'année 2016 pour une rhizarthrose évolutive bilatérale, prédominante à gauche.

premiers mois suivant l'opération ce qui nécessite une surveillance renforcée de l'enfant afin de pouvoir détecter des signes infectieux et de pouvoir, le cas échéant, reprendre la chirurgie, faire des lavages

déclaration d'appel du 26 juin 2013, APPELANTE : Madame [S] [P] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] de nationalité Française Sans emploi, demeurant [Adresse 1] représenté par Me LAFAYE

Après adhésion de la SOFAL au protocole initial, de nouveaux accords dits "quadripartites" sont intervenus au cours du quatrième trimestre de l'année 1996, avec les acquéreurs.

barreau de PARIS, toque : A680 PARTIE INTERVENANTE : POLE EMPLOI ILE DE FRANCE Service Production Centralisée - contentieux [Adresse 6] [Localité 5], représenté par Me Romina BOUCAR (SELARL LAFARGE

D'AMERIQUE représentée par Me Dominique CLOUET D'ORVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P 445 AGS-CGEA-IDF-OUEST 90, rue Baudin 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté par la SELARL LAFARGE

D'AMERIQUE représentée par Me Dominique CLOUET D'ORVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P 445 AGS-CGEA-IDF-OUEST 90, rue Baudin 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté par la SELARL LAFARGE

ETATS-UNIS D'AMERIQUE représentée par Me Dominique CLOUET D'ORVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P 445 AGS-CGEA-IDF-OUEST 90, rue Baudin 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté par la SELARL LAFARGE