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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

627ca8624781dc057dee7bee

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

qu'un second, un chef de cuisine, deux hommes toutes mains et un préparateur.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6a1922b0cdc6046d47533da1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

SUR CE La société à responsabilité limitée (Sarl) CEDIV, créée en 2010, est spécialisée dans la vente en ligne de matériels de cuisine, de restauration et d'hôtellerie, destinés tant aux particuliers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10742

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Mes collègues infirmiers et moi n'étions pas au courant des directives données en cuisine par Mme O... S....

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677421fde

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

professionnelle ; "aux motifs que, selon X..., Chokri X... s'était livré sur elle, lors des leçons de conduite, à des attouchements sur la poitrine, lui avait soulevé la jupe pour lui caresser les cuisses

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d88

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

"aux motifs qu'il résulte tant de l'aveu de l'intéressé que des déclarations précises et concordantes des jeunes enfants que X... a commis sur ces enfants des caresses dirigées vers les fesses, les cuisses

Source officielle
CC

cr

613725b9cd5801467742011d

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

main et une cigarette dans l'autre, il en aurait profité pour la prendre dans ses bras, passer la main sur ses seins tout en l'embrassant dans le cou ; il passait ensuite une de ses mains entre ses cuisses

Source officielle
CC

cr

Cécile Y... maintenait ses accusationsc/Jacky X

6137264ccd580146774247c9

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

Beaumont chez son oncle, ce dernier l'avait réveillée au milieu de la nuit, lui avait caressé les seins et l'avait embrassée sur la bouche ; il lui avait ensuite baissé la culotte puis, en bloquant ses cuisses

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad89ccdc6046d47c0ed95

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[A] [R] et Mme [B] [G] épouse [R] (les époux [R]) à la SASU Cucine STBO, a : - prononcé la nullité du contrat conclu le 25 septembre 2021 avec les époux [R] ; - condamné la société Cucine STBO à payer

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2127736_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

La société le Printemps de Jade, qui exploite un restaurant de cuisine chinoise situé 5 rue de Provence à Paris, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d140

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

pierre et n'est pas de nature à identifier les produits d'une entreprise déterminée, qu'elle décrit précisément une caractéristique habituelle de grill de cuisson à savoir une pierre de cuisson située

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d25d

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

pierre et n'est pas de nature à identifier les produits d'une entreprise déterminée, qu'elle décrit précisément une caractéristique habituelle de grill de cuisson à savoir une pierre de cuisson située

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2601528_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

astigmatisme ; l’équipe sociale et médicale qui l’accompagne s’interroge sur la nécessité de lui faire réaliser des tests cognitifs pour mesurer ses difficultés de compréhension ; il souhaite devenir cuisinier

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2310383_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Pour établir l'adéquation entre, d'une part, la qualification et l'expérience professionnelle du demandeur de visa, et d'autre part, l'emploi sollicité, il produit un diplôme de cuisine et deux diplômes

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303850_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

paiement de la somme de 20 066,70 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subi ; 3°) d'enjoindre au président du conseil départemental de la Gironde de la réintégrer en qualité d'aide cuisine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2201855_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

annulation contre la décision litigieuse ; - l'urgence est établie, dès lors qu'il a trouvé un contrat d'apprentissage permettant de poursuivre sa formation professionnelle après avoir réussi son CAP cuisine

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207850_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

B a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour afin de travailler, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, en qualité de cuisinier au sein d'un restaurant indien.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2107136_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

d'alimentation en eau potable assurant à l'intérieur du logement la distribution avec une pression et un débit suffisants, des installations d'évacuation des eaux ménagères et des eaux-vannes, une cuisine

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04855_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

qu'il est entré sur le territoire français le 1er juillet 2000 et qu'il y réside depuis, qu'il a été scolarisé jusqu'en classe de quatrième, qu'il a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle " cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310031

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

instance (soit en 2014) à cesser cet exercice » et « qu'un procès-verbal établi par le même huissier le 26 juillet 2018 » « constate la présence d'un panneau indiquant un plat du jour nécessairement cuisiné

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01808

Cassation

31 octobre 2013

31 octobre 2013

C..., également chef cuisinier, présent sur les lieux ; que si le serveur a eu une réaction violente en s'emparant d'une bouteille puis d'un couteau, M.

Source officielle

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LA CUISINERIE

SIREN 930197280GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

24/09/2026

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CUISINER CREER DEGUSTER

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02/08/2026

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G.A. LA CUISINERIE

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22/07/2026

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Cuisiner ses rêves sous les étoiles

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