L'état de surface ne présente pas de défauts incompatibles avec la suite du process ; La pose de filets et de petits éléments de décor au pinceau est conforme au dessin ; Sablage : la pose de caches, de protections et le jet d'abrasif sont conformes

Article Annexe

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Pour un petit taux d'évolution t, - savoir que, pour deux évolutions successives au taux t, le taux d'évolution global peut être approché par 2t ; - savoir que le taux d'évolution réciproque peut être approché par - t.

LEGIARTI000024744653

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DE CHARGES CATEGORIES DE DEPENSES BUDGETAIRES ACHATS TITRE III - DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Achats stockés : matières premières et fournitures Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel Achats de matériel et de petits

LEGIARTI000024751070

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Article Annexe I

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Petit îlot : zone susceptible de contenir des déchets combustibles ou inflammables qui remplit les conditions cumulatives suivantes : -le volume de déchets contenu dans la zone est inférieur à dix m3 si elle est située dans un bâtiment ouvert ou fermé

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

-Le bénéfice de l'avantage fiscal prévu au A est subordonné au respect, par la société bénéficiaire de la souscription, des conditions suivantes : 1° Elle est une petite ou moyenne entreprise au sens de l'annexe I du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission

Article Annexe Ia

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Détermination des besoins en matériels, produits et denrées en fonction de l'activité prévue Prévision et planification des commandes et des livraisons Rédaction des documents d'approvisionnement (consommables alimentaires et non alimentaires, petits

Article Annexe I

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24 mois au moins dans des fonctions de capitaine et 12 mois au moins sur des navires armés à la plaisance de longueur de coque égale ou supérieure à 24 mètres 21 Certificat d'aptitude au commandement à la petite

Article Annexe I

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Les consommables sont uniquement ceux non inclus dans l'acte inscrit à la nomenclature Coûts liés à la mise en collection, stockage pour les besoins de l'étude Le temps de stockage n'est pris en compte que sur la durée du projet Coûts d'achat de petit

Article Annexe 1

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étapes de production réparties dans les six catégories énumérées ci-dessous : a) Technologie-chimie : b) Technologie-cuisson : enfournement et cuisson. c) Façonnage : modelage de figures, modelage de formes, moulage-tournage plâtre, moulage-réparage, petit

Article Annexe II

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Durée et adaptation à la taille de l'entreprise L'évaluation de la qualité du tri des carcasses ne peut pas être rigoureusement identique selon qu'elle est conduite dans un très petit abattoir à chaîne non automatisée ou dans un abattoir industriel abattant

Article Annexe

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. ― ― 2 ― ― ― 0,4 ― ― ― ― AOC régionales de Bourgogne, AOC communales et grands crus de Côte-d'Or, AOC Petit Chablis, Chablis et Chablis grand cru (vins blancs et rosés). 3 ― ― ― ― ― ― ― ― AOC régionales de Bourgogne, AOC communales et grands

Article Annexe VI

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est requise au point 2.5, et la vérification définie au point 2.6 peuvent n'être effectuées que lors de la requalification périodique de l'équipement sous pression nucléaire protégé dont la périodicité de la requalification périodique est la plus petite

LEGIARTI000043107755

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. ― Cartographie du nombre de mois d'activité de la fraction de la flottille de pêche petits métiers de Méditerranée concernée par les plans de gestion du règlement (CE) n° 1967/2006 (hors chalutage), exprimée en mois pour lequel un navire a déclaré avoir

Article 1

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232 3 ans ODE formation III Styliste modéliste 240 5 ans DPH formation conseil et de développement - SUPDEMOD III Mécanicien(ne) sur véhicules de compétition 252r 2 ans Lycée polyvalent d'Artagnan - Lycée des métiers III Entrepreneur(euse) de petite

Article Annexe I

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Environnement économique et technique des emplois La majorité des entreprises du secteur de la bijouterie joaillerie sont artisanales, mais on rencontre aussi des petites et moyennes entreprises, principalement en région Rhône-Alpes et Ile de France.

LEGIARTI000028309235

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Cette mesure n'est envisageable qu'à petite échelle compte tenu de la limitation des moyens humains disponibles, d'autant que ces opérations doivent être conduites de manière simultanée sur l'ensemble d'un territoire le cas échéant.

Article 14

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Le plus petit des deux nombres de trimestres résultant des dispositions du 1° et du 2° ci-dessus est pris en considération.

Article ANNEXE I

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000 215500513 051 BIENCOURT-SUR-ORGE 1 000 -291 1 000 215502485 248 HOUDELAINCOURT 2 740 -5 568 5 568 2 828 055 215503152 315 MANDRES-EN-BARROIS 1 000 253 0 1 000 215503483 348 MONTIERS-SUR-SAULX 0 -7 961 7 961 7 961 215503749 374 NANT-LE-PETIT

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