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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a0cd58014677427271

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

qu'une dizaine de fois, sur une période de trois mois, Pascal Z... lui avait bandé les yeux, avait fait venir des amis dont un prénommé Eric, qui l'avait caressé, lui avait fait des fellations et avait essayé

Source officielle

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CC

cr

613725f1cd58014677421b57

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

X..., lui avoir prodigué des caresses au niveau du sexe, avoir essayé, une seule fois, de lui lécher le sexe mais s'être interrompu devant le refus de la jeune fille ; il contestait toute pénétration digitale

Source officielle
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cr

613725fdcd58014677422195

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

puis sur des êtres humains, après quoi une autorisation de mise sur le marché (AMM) avait été accordée pour les humains ; qu'au cas d'espèce, la démarche suivie par la société Protocole consistait à essayer

Source officielle
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cr

6137260bcd58014677422845

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

de rappeler que la bande d'arrêt d'urgence était, le jour de l'accident, interdite de toute manoeuvre ; qu'aucune manoeuvre d'évitement n'était possible pour Claude Y...qui dut néanmoins vouloir essayer

Source officielle
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cr

613725bccd5801467742020f

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

accusations, " si les menaces qui pèsent aujourd'hui sur Y... avaient une quelconque réalité " ; que Michel Z...a répondu : " Il est, m'a-t-on dit, parti avec un certain nombre de documents qu'il doit essayer

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CC

cr

èces de la procédure, que saisi de réquisitions supplétivesc/Maurice Y

61372699cd58014677426e8e

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

habituelles commis sur la personne particulièrement vulnérable de Pierre-Alain I... par personne ayant autorité sur lui ; "aux motifs que Pierre-Alain I... a indiqué qu'à l'atelier fer, Maurice Y... avait essayé

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cr

étention illicite d'armec/Danilo Z

61372681cd58014677426159

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

. ; qu'elle avait essayé vainement de le calmer, de même que Marc G..., lié d'amitié avec lui depuis leur jeunesse et son associé à Las Terranas dans l'exploitation d'une discothèque, le Tibidabo, qui

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1207JUD006085900

Admin. suprême

7 décembre 2006

7 décembre 2006

Le 23 octobre 1998, sa demande fut rejetée au motif qu'il existait un risque réel de fuite et de commission de nouvelles infractions, la requérante n'ayant pas de domicile fixe et ayant déjà essayé de

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CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f3

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

. ******* FAITS ET PROCEDURE Mme Isabelle X... a été engagée par la société Serphi, laquelle exploite deux magasins de vêtements situés au Mans, d'abord en qualité d'essayeuse retoucheuse selon

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Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873ca

Appel

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Ces derniers évènements intervenus sont d'autant plus graves que ce n'est pas la première fois que vous ne respectez pas les directives de la société et essayez de vous faire rembourser doublement des

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CA

Rétentions

68806c8dbf1211186fbec967

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Essayez de me comprendre, je ne voulais pas rajouter un problème supplémentaire à ce que j'avais. Il est vrai qu'avant que je rencontre ma femme, j'ai eu des problème, mais depuis j'ai tout arrêté.

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

65a8d5c9e12c85000874b024

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Je pense à mon grand regret que vous essayez une nouvelle fois de monter un dossier contre moi sans aucun fondement, cela me navre. Cordialement.'

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4eme Chambre Section 1

65ab782636bfc00008d68ef8

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vous êtes passée outre et vous essayez après coup de justifier votre attitude d'insubordination.

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CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603705d5fae4fba09dfa1e8b

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Nous avons essayez de vous joindre sans succès sur votre portable.

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Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870dd

Appel

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Ces derniers évènements intervenus sont d'autant plus graves que ce n'est pas la première fois que vous ne respectez pas les directives de la société et essayez de vous faire rembourser doublement des

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Pôle 6 - Chambre 9

61633c137eadebb7307d1f0e

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Vos propos démontrent que vous ne vous remettez pas en cause et que vous n'essayez pas de développer vos collaborateurs (vous êtes ainsi capable de dire à propos d'une de vos délégués que vous ne pouvez

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0206DEC000566713

Admin. suprême

6 février 2018

6 février 2018

    P.O.T., l’un des policiers de l’équipe arrivée sur place en premier, profitant du fait que le requérant et lui se connaissaient, s’est approché de l’intéressé pour essayer de le convaincre

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CA

5ème chambre sociale PH

65a781668121050008662d76

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Votre client et vous-même êtes alors partis essayer la BMW 120d xDrive 3 portes.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:0602JUD000865879

Admin. suprême

2 juin 1986

2 juin 1986

   Selon le Gouvernement, les autorités autrichiennes ont essayé d’assurer une réparation intégrale (restitutio in integrum) dans le cadre de la Constitution et des lois en vigueur.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1116JUD004653199

Admin. suprême

16 novembre 2000

16 novembre 2000

requérant - dont deux car il était malade - ou de son conseil, trois concernèrent une expertise, cinq furent consacrées à l’audition de témoins et deux furent renvoyées pour permettre aux parties d’essayer

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