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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01466
22 septembre 2015
22 septembre 2015
X... ; que par ailleurs, il est établi par les pièces 40 et 41 de l'intimé que Monsieur Olivier X... a vendu, en sa qualité de gérant de la SARL X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03112_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La SCI Le Mas des Oliviers et la SARL Synthèse ne sont ainsi pas fondées à soutenir que l'arrêté du 1er mars 2013 serait entaché d'illégalité. 8.
Source officielle2ème chambre Cab4
671002d4fac14a1f31d9af83
15 octobre 2024
15 octobre 2024
INTERMEDIARY SERVICES ayant pour nom commercial L’OLIVIER ASSURANCE ne conteste pas le droit à indemnisation de M.
Source officielleciv2
61372298cd580146773fee46
11 janvier 1996
11 janvier 1996
Abel, Charles X..., 2 / Mme Y..., May Olives, épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1995 par le tribunal d'instance du 1er arrondissement de Paris, les concernant
Source officiellesoc
6137234acd58014677407d90
4 mai 1999
4 mai 1999
Bois d'Olive, 97432 Ravine des Cabris, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mars 1999, où étaient présents : M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-416488-416719
20 septembre 2001
20 septembre 2001
Summary of the facts The case concerns the occupation of an olive grove by the Greek State in 1925 for the benefit of refugees from Asia Minor.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC002938215
13 mars 2025
13 mars 2025
:111.07pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 29382/15 Ionel-Oliver
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79a
18 octobre 2011
18 octobre 2011
.-87600 ROCHECHOUART représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Pierre-bernard ANDRIEU-FILLIOL, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Frédéric OLIVE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93102
31 mars 2016
31 mars 2016
C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST GS/ MCM DEFERE Grosse délivrée à Me OLIVE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = =
Source officielleciv3
6137235fcd58014677408f35
10 novembre 1999
10 novembre 1999
21.781 formé par la SAFER de Corse, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambres réunies), au profit : 1 / de Mme Marie-Olive
Source officielleChambre 1-1
6787546b181ea8ef9c1d7276
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LE MAS DES OLIVIERS représentée par Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne
Source officielleSociale A salle 1
6815a65df6a5bc34ae8ee4dd
25 avril 2025
25 avril 2025
DESCAMPS TP [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Olivier CAYET, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉ : M.
Source officielleciv1
613722eecd58014677403576
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M.
Source officiellecr
6079a8499ba5988459c4c690
4 mai 1987
4 mai 1987
Olivier, - X...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2610104_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
exécution de la décision du 3 février 2026 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires des étudiants de l’institut de formation en soins infirmiers (IFSI) Virginie Olivier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110532
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Olivier Y... - ce que ce dernier ne dénie pas - elles ne peuvent constituer un commencement de preuve par écrit de l'obligation pour M. Olivier Y... de la rembourser ; Que c'est en vain que M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02599_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL SEC Ollivier & Associés est rejetée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300907
30 juin 2009
30 juin 2009
LES OLIVIERS et sa compagnie d'assurance, des sommes constituées par le coût des reprises des désordres et des dommages-intérêts consécutifs.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406128_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
La SAS SMA Vautubière exploite depuis 2005 le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) sur le territoire de la commune de La Fare-Les-Oliviers.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007835575
10 décembre 1993
10 décembre 1993
Olivier X..., - les conclusions de M.
Source officiellePage 77 sur 2585