Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144988
21 mai 2014
21 mai 2014
Celui-ci déclara que, pendant leur garde, M.Y. lui avait raconté son mariage avec une femme de huit ans son aînée et les démêlés qui auraient surgi, en son absence, entre son épouse et ses parents.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0407DEC003076221
7 avril 2022
7 avril 2022
xa0; 30771/21 11/06/2021 Nikola OGNENOVSKI 1966 22/11/2021 08/12/2021 1,000 250 30807/21 11/06/2021 Zoran KRNJEVIĆ 1970 22/11/2021 08/12/2021 1,000 250 30845/21 11/06/2021 Radomir
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00309
8 février 2017
8 février 2017
problème d'imputabilité pour relier le traumatisme (chute d'un camion) et les lésions ; que dans ce courrier du 10 septembre 2014, le docteur [L] reprend les faits tels que la patiente lui a racontés
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00152
8 février 2017
8 février 2017
pour aller chercher le karaoké, qu'il l'avait prise par les bras, qu'il l'avait embrassée et caressée par-dessus le pantalon, devant et entre les jambes ; qu'[Q] avait tout raconté
Source officielle2ème Chambre - JAF
697b7d3ccdc6046d47210bfd
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ET ASSOCIES, avocats au barreau de BONNEVILLE, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Christelle ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE, lors des débats Linda RAHOUI
Source officielleC.E.S.E.D.A.
693aab4f3e607b3c2117af9b
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il raconte être dépendant au crack(...)'. La menace que M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a324cdc6046d47b7956e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Mme [I], emploie des mots de 'harcèlement moral' et raconte même un épisode de 'comportement physique inadapté' pour un lieu de travail.
Source officielleChambre Sociale
63660b33bb0cef7f7427928e
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Mme [S] rapporte que Mme [E] lui a raconté que sa boîte mail personnelle avait été consultée et qu'elle a été dépossédée de ses tâches et changée de bureau.
Source officielleChambre Premier Président
64b8d0a1a5d4a205dbc5cddb
19 juillet 2023
19 juillet 2023
A l'issue des débats, Mme [L] [H] a fait part de son désir de prendre des vacances chez sa soeur en Guadeloupe et a raconté avoir été sollicitée pour une émission de télévision en lien avec son histoire
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6711fabf7603bf88a1884761
17 octobre 2024
17 octobre 2024
que la bailleresse a manifesté son intention de faire fermer le restaurant : - message du 11 septembre 2023 : '[F] bonsoir je pense que je t'ai laissé assez de temps ça fait trois mois que tu me racontes
Source officielleChambre pôle social
68a705bffd86bff40ae598df
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Mon collègue vient me voir pour raconter sa chute, il avait une douleur au dos. Je lui propose de lui prêter ma ceinture de dos qu'il s'empresse d'accepter car il avait l'air d'avoir très mal.
Source officielleRétention Administrative
679336b5cc9763289b72514e
20 janvier 2025
20 janvier 2025
C'est ma grand mère qui m'a raconté après elle est décédée. Je suis partie de palestine à l'âge de 6 ans. Après je suis allé en Belgique.
Source officielleRétention Administrative
65aa2165a34ad100085817fd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Lors de l'audition j'ai tout raconté'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab75ba36bfc00008d68ddb
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[S] [E], le conjoint de l'assurée, indique avoir reçu un coup de téléphone à 19 h30 de son épouse, qui était en larmes, qui lui a raconté sa mise à pied et qui a constaté à 23 h30, à son retour, qu'elle
Source officielle1ère chambre
DTA_2502854_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
médicale établie par leur médecin généraliste, qui, ainsi qu’il le souligne lui-même, a recueilli les informations médicales concernant B... à partir du carnet de santé de l’enfant et de l’histoire racontée
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2520593_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Il a déclaré qu'il fait l'objet de moqueries récurrentes de la part des personnes de son village, depuis que sa mère a " raconté qu'il était fou ".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210859
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Elle me raconte alors venir d'apprendre par hasard la présence d'un de ses prestataires dans l'entreprise en rendez-vous avec Mme B... concernant un dossier qu'elle avait en charge sans avoir été informée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11251
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Cindy nuit à la fréquentation du magasin", que "effectivement Madame Pierrette Z... divulgue des informations personnelles au sujet de sa patronne", "prête à raconter des tas de choses sur sa patronne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10519
3 mai 2018
3 mai 2018
indique que son fils est incapable de mentir, et de l'attestation du professeur J... qui certifie que « les patients avec un syndrome de Prader-Willi, et en particulier Romain B..., peuvent s'exprimer, raconter
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01721
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Faute lourde : - vous m'avez discrédité auprès de plusieurs patients, disant que j'étais difficile, jamais content, caractériel et que vous attendiez que je vous licencie (témoins), - vous avez raconté
Source officiellePage 77 sur 126
RAFONI 81
12/12/2024
Voir →
RAFONI LES LAURIERS ROSES
08/12/2024
Voir →
SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI
08/01/2020
Voir →
SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI
21/08/2019
Voir →
SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI
29/03/2012
Voir →