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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9054b
4 avril 2013
4 avril 2013
Alexis X...
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:459362.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de la chambre de commerce et
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f9596b5afe5adfff28a80
18 octobre 2022
18 octobre 2022
représenté par Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE, INTIMEE Organisme URSSAF PACA [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69676808cdc6046d473e016f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix Décision attaquée : n° 25/02028 rendue par le Tribunal de proximité de PARIS le 04 Novembre 2025 Appelant : Monsieur [H] [D], représenté par Me Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d1481cb8fa004f57da1c1
4 avril 2023
4 avril 2023
COLISÉE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY
Source officiellePS élections pro
69cec4bdcdc6046d47e6cd16
2 avril 2026
2 avril 2026
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 02 avril 2026 par Paul RIANDEY, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier Le président
Source officiellePS élections pro
6627fd1842439575e2f7e285
22 avril 2024
22 avril 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 22 avril 2024 par Aurélie LESAGE, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officiellePCP JCP fond
65a6d80447251e2b2424bab7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier. Le greffierLe président
Source officiellePS élections pro
6a0f526ccdc6046d477bb302
21 mai 2026
21 mai 2026
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 21 mai 2026 par Sandra MITTERRAND, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier Le président
Source officielleciv2
60794b849ba5988459c4359a
5 décembre 1985
5 décembre 1985
ALEXIS Y..., UN DROIT D'USAGE ET D'HABITATION SUR LEDIT APPARTEMENT ; QU'APRES LE DECES DE CELUI-CI, SA VEUVE ET SES CINQ ENFANTS ONT, PAR UNE ORDONNANCE DE REFERE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835210876004f131a617e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DENIS Me CHUPIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc32ce633183e2ee17ac0
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc32ce633183e2ee17ac2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc32ce633183e2ee17ac4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc330e633183e2ee17ac8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007651184
9 février 1977
9 février 1977
L'ETAT LA SOMME DE 547.769 F EN REPARATION DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'INCENDIE QUI S'EST DECLARE DANS LA NUIT DU 9 AU 10 MAI 1972 DANS DIVERS BATIMENTS DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ALEXIS
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69fb24b8cdc6046d47c94584
27 avril 2026
27 avril 2026
du présent jugement si nécessaires ; ORDONNE l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Alexis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1216DEC006320412
16 décembre 2014
16 décembre 2014
display:inline-block } .sC9D6F765 { width:209.11pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 63204/12 Marcel-Marius DĂNILĂ ALEXA
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979be91cdc6046d47f3551a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Judiciaire de Saint-Brieuc RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda64c
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
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