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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2205096_20240329
29 mars 2024
Duret La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice, à ce requis en ce qui concerne les voies
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SNC DUGET
23/12/2010
Voir →
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2541377-2757766
6 novembre 2008
#xa0; La Cour déclare irrecevables les griefs du requérant tirés de l’article 3, l’intéressé n’ayant pas, notamment, communiqué d’informations détaillées à l’appui de ses allégations relatives à la dureté
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0923JUD001589089
23 septembre 1994
Il y travaille depuis plusieurs années, mais de nombreuses personnes y renoncent bien avant en raison de la dureté du milieu.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0325DEC001687003
25 mars 2004
La deuxième requérante, souffrant d'une névralgie intercostale et d'une courbature vertébrale, avait mal au dos à cause de la dureté de son lit.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0502JUD002613295
2 mai 2000
relation des femmes avec leur mari, mais également à d'autres égards : on peut imaginer ce que signifie ne pouvoir faire un câlin à son enfant ou à son petit-enfant à cause d'une sensibilité ou dureté
ECLI:CE:ECHR:2001:0306JUD004527699
6 mars 2001
2000 concernant la Tanzanie, on pouvait lire, entre autres, que les autorités étaient responsables d'une série d'exécutions extrajudiciaires et que plusieurs prisonniers étaient décédés du fait de la dureté
ECLI:CE:ECHR:2015:0423JUD002669011
23 avril 2015
Il ajouta avoir été traité sans ménagement et avec « dureté » par les officiers de police présents, sans toutefois corroborer les déclarations d’un autre gardé à vue ayant déclaré qu’il avait
ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD001501811
8 juillet 2014
Compte tenu de la dureté exceptionnelle de cette peine, les cas dans lesquels elle peut être prononcée doivent être limités.
CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1214DEC004016706
14 décembre 2011
La constatation de la dureté de la situation qui prévaut dans les territoires a renforcé la conviction des coprésidents que le statu quo est inacceptable et que seul un règlement pacifique issu de négociations
1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b24
5 juillet 2022
la surface; - mais aucun phénomène de décollement n'a été constaté sur le fut, de même que sur les gardes corps de l'escalier hélicoïdal; - si la préparation de surface réalisée était adaptée à la dureté
21e chambre
62c7cb60cb8dca058e3e80d1
7 juillet 2022
L'ancien chef nous a ainsi révélé avoir été poussé au départ car vous souhaitiez le remplacer par votre mari et nous a fait part de votre dureté à son égard : 'c'était une dictatrice, nous demandant de
Chambre Sociale
6349007a63d497adffda42f8
13 octobre 2022
A cet égard, il est essentiellement produit deux attestations, à savoir celle de Mme [H], chargée de communication web, et celle de Mme [T], assistante ressources humaines, lesquelles relatent la dureté
ECLI:CE:ECHR:2000:0406DEC004075098
6 avril 2000
Il faisait entre autre valoir que la dureté du régime était incompatible avec son état de santé, étant donné qu’il souffrait de migraines et de crises d’épilepsie.
ECLI:CEDH:003-1990645-2110565
3 mai 2007
que huit représentations de la pièce litigieuse, qui n’avait donc pu avoir qu’un impact limité, la Cour conclut que les condamnations imposées aux requérants n’étaient pas, eu égard notamment à la dureté
Pôle 1 - Chambre 2
644229edd2fa6fd0f804048b
20 avril 2023
FALLA » « COGEDIM » ou « PICHET » ou « MERCURY » ou « SERFIM » combiné avec le mot clef suivant : « RUET » « COGEDIM » ou « PICHET » ou « MERCURY » ou « SERFIM » combiné avec le mot clef suivant : « DURET
1ère chambre civile B
64a50c93b8594705dbfcca89
4 juillet 2023
française de céramique ne sont pas conformes dès lors qu'elle n'a pas utilisé le nombre de carreaux requis, - que la société française de céramique n'a pas effectué le test nécessaire pour déterminer la dureté
1ère ch. civile
6710aa74be64d7e5102451e4
16 octobre 2024
En particulier, l'utilisation de ce produit d'une dureté et rigidité importante pour une construction en ossature et charpente bois qui n'est pas aussi rigide que la maçonnerie et qui peut se déformer
Pôle 6 - Chambre 5
6688de7c676b73dd81b9737c
4 juillet 2024
médicale du 19 février 2013 au 17 février 2017, l'absence de respect des règles relatives au temps de travail et au temps de repos, l'absence de possibilité de prise de l'ensemble de ses congés, la dureté
Chambre 3-1
6690c71c0d808eb34e455360
11 juillet 2024
On est très porté à croire que ces propriétés donnent à l'acier, la dureté et la bonté que nous y constatons habituellement.
Chambre sociale 4-6
6789f22ee53fca3659f6727c
16 janvier 2025
* les auditions (pièce 8) des salariés réalisées dans le cadre de l'enquête sur les faits dénoncés par l'appelant: certaines font état de la dureté du ton employé par M.