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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1217DEC004779915
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Le Gouvernement affirme que le requérant est devenu violent à la vue des policiers, qu’il les a menacés avec une fourche et qu’il a essayé de s’enfuir.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465963c024d1adffef768a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Loin de vous calmer, vous avez de nouveau essayé de vous en prendre physiquement à Mme [D].
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-110038
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Il reprochait à l’intéressé d’avoir proféré des menaces de mort à son encontre et d’avoir essayé de le frapper.
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c58959
15 décembre 1998
15 décembre 1998
moyen, pris en sa sixième branche : Attendu que les sociétés PPR et CFP font encore le même reproche à l'arrêt alors, selon le pourvoi, que la cour d'appel avait constaté que la société Erim avait essayé
Source officielle5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c9099311f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
J'ai essayé de me défendre et je l'ai pris également par le col. A ce moment là, il a pris mes deux poignets, j'ai réussi à dégager ma main droite afin de lui porter un coup au visage.
Source officielleChambre Sociale
637dc85a14982305d4c201ff
6 octobre 2022
6 octobre 2022
J'ai essayé d'être au milieu pour les calmer et éviter le pire' ; - sa pièce n°15 : il s'agit d'une attestation établie par Mme [G] [P] dont les termes sont strictement identiques à ceux figurant à la
Source officielleChambre sociale
63b7cccf6b63637c907b7aa2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
affectifs gênants tels que "ma belle", "mon chaton", "ma [F] d'amour" ou encore "mon petit bouchon", n'hésitant pas à lui dire, dans le contexte d'une conversation sexuellement connoté, qu'il aurait aimé "essayer
Source officielle1ère Chambre civile
627217ef228a02057de67355
3 mai 2022
3 mai 2022
[U] en ces termes : 'avec son accord depuis 24 mois afin d'essayer de passer un cap difficile de trésorerie. Son salaire brut mensuel est passé de 6250 € à 4677, 63 € depuis le 1er janvier 2012.
Source officielleTrib. de Commerce
69b38dcdcdc6046d477d6c5c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
même temps, il leur adressera le montant prévisible de ses frais et honoraires détaillés qu'il actualisera s'il y a lieu au fur et à mesure de l'exécution de la mission, « - Examiner, et au besoin essayer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d570cdc6046d471d5ab0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Un jour, en février, dans l'atelier, il lui a posé la question sur les sous-vêtements qu'elle portait, elle a essayé de détourner la question, en répondant de « simples sous-vêtements » et il lui a répondu
Source officielleChambre des référés
67082b6d89f19e8c50fa6080
8 octobre 2024
8 octobre 2024
tous les documents ou pièces qu’il estimera nécessaires à l’accomplissement de sa mission, et notamment toutes les pièces contractuelles et celles relatives au présent litige,Examiner et, au besoin, essayer
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6780340e9c3ba90f51dc5cfa
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il fait valoir que Monsieur [E] a essayé le véhicule avant la vente, que si son essai a été bref il en est seul responsable, et qu’il a signé le compromis de vente le 12 mars 2022 après l’essai.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c9612448
8 avril 2025
8 avril 2025
J'ai essayé de recadrer la discussion (...) M.
Source officielleChambre Sociale
67f5ff2fe523525b14ffda52
8 avril 2025
8 avril 2025
Dans ce type de situation, la seule procédure à suivre est de sécuriser immédiatement l'installation en coupant la chaudière puis de contacter l'entreprise pour essayer de trouver une solution technique
Source officielleChambre Sociale
65aa2d7e009f81000890db6c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
interventions chirurgicales, après avoir essuyé l'échec de nombreux traitements antalgiques de niveau II, antiépileptiques comme le LYRICA, d'antidépresseurs, comme le LAROXYL, des anti-inflammatoires, elle a essayé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200614
9 mai 2018
9 mai 2018
. ; que pour justifier la réalité de ces déplacements, la société a remis la photocopie des factures des fournisseurs ; que c'est seulement sur ces documents que la SARL Fitness Mayol a essayé de prouver
Source officielle1ère chambre civile A
5fd97bd3d5677d6a30494908
23 janvier 2020
23 janvier 2020
conséquence, - rejeté la demande de désignation d'un mandataire formée par U10 et invité la société U10 à saisir le tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saone statuant au fond si elle entendait essayer
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05733
4 janvier 2017
4 janvier 2017
[N] avait essayé de s'emparer d'un couteau de cuisine assez long et fin ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10747
30 septembre 2020
30 septembre 2020
C... on n'a essayé de l'arrette, en m''interposant M. Q... a tordu mon doigt » ; - un préparateur de commandes affirme avoir vu M. Q... vouloir se battre avec M.
Source officielleChambre sociale
61636eea77a1403986670cab
28 février 2011
28 février 2011
Il prétend que son licenciement était envisagé trois ans avant qu'il soit prononcé après que le président de la coopérative ait essayé de faire croire qu'il était complice des agissements reprochés à l'ancien
Source officiellePage 78 sur 421