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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
63c256510bfda47c90075e84
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9b
16 novembre 2017
16 novembre 2017
représentée par Me Jérémy BALZARINIde la SCP LEVY BALZARINI SAGNES SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame Florence Z... G... D... épouse B... née le [...]
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0401JUD006511001
1 avril 2004
1 avril 2004
Le requérant est représenté par M e Jean-Marc Florand, avocat à Paris. Le gouvernement français (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e2
6 juillet 2022
6 juillet 2022
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7444cde4277d1bd604
15 avril 2022
15 avril 2022
Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 16/00807 APPELANTE CPAM 93 - SEINE SAINT DENIS [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Amy TABOURE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Florence
Source officielleChambre 1-7
69cf70b2cdc6046d47f52da9
2 avril 2026
2 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,
Source officielleChambre 1-7
69615f71cdc6046d47c6b519
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb3aaebb88318fda766
12 octobre 2023
12 octobre 2023
PARTIE INTERVENANTE L'Unédic Délégation AGS - CGEA AGS IDF EST [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Florence ROBERT DU GARDIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0061 COMPOSITION DE
Source officielleChambre Sociale
62d8ec28af72baeffb335c5d
17 mai 2022
17 mai 2022
barreau de BELFORT, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 15 Mars 2022 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence
Source officielleRétentions
6620b8cabd6a8f00086aba19
17 avril 2024
17 avril 2024
: 1°) MONSIEUR LE PREFET DU TARN ET GARONNE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Monsieur [U] [H] dûment habilité, 2°) MINISTERE PUBLIC Non représenté Nous, Florence
Source officielle1ère chambre sociale
65a2383d7ca18b0008e58007
11 janvier 2024
11 janvier 2024
4] [Localité 2] Représentée par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Association ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Florence
Source officielleChambre 1-3
653b5890502b828318c4e22a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente (rapporteure) Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Florence
Source officielleChambre 1-7
68f1d9139abd0e067a21944f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L'affaire a été débattue le 03 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60322f5d7780656614a703a2
29 mars 2018
29 mars 2018
née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 2] de nationalité française demeurant ensemble [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Me Natacha Marchal, de la SCP Yves-Marchal-Natacha Marchal-Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162e8387dc295bdec6a56dd
29 mars 2012
29 mars 2012
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, Madame Katia SZKLARZ, Vice-Présidente Placée, Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ae
13 octobre 2000
13 octobre 2000
CEDEX SOCIETE GUARDIAN ROYAL EXCHANGE 20, Rue Jacques Daguerre 92568 RUEIL-MALMAISON SOCIETE DE DROIT ETRANGER ITALIANA ASSICURAZIONI TRASPORTI La Fondaria Assicurazioni Via Lorenzo il Magnifico - FLORENCE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163b5331669d540ac7bab3a
8 décembre 2009
8 décembre 2009
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 octobre 2009, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, conseiller Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fc1
15 mars 2006
15 mars 2006
assistée de Me Eric BUET, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Monsieur Philippe SALLES
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b988
10 décembre 2007
10 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean- Luc GUERY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7f
12 février 2008
12 février 2008
CAHORS SPORT DISTRIBUTION prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Route de Toulouse Roc de l'Agasse 46000 CAHORS Rep/assistant : Me Florence MILAN de la SELARL
Source officiellePage 78 sur 123