Christophe BAZOUCHE, Juges, Greffier lors des débats, Maître Franklin DOUCEDE, Prononcé par mise à disposition au greffe le 22/01/2026, Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, et Madame Isabelle LORENZONI

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT, Vice présidente placée près M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT, Vice présidente placée près M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre M.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.

, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, M.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 avril 2019 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI

1971 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la société des Plantations de Mbanga (la société) a confié à la SELARL d'avocats Soler-Couteau / Llorens

Chambéry sous le n°B747 020 345, dont le siège social est sis 1 Place du Forum “Le Cristal” 73025 CHAMBERY CEDEX, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Véronique LORELLI

Lorenz Pakistani 26/10/2010 62188/10 ZAKA Tawfik represented by Ms N. Lorenz Algerian 26/10/2010 66829/10 HOSSEINI Ghulam Sakhi represented by Ms N.

tels qu'ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit :        Par arrêt du 5 juillet 1991, et après l'instruction menée par le Juge d'instruction de Martorell

Le fonds a été racheté par la société Martorell, puis par la société Carne (ci-après, la société), à laquelle le contrat de travail a été transféré le 2 janvier 2015. M.

La taille est effectuée au plus tard avant le stade phénologique (F) (12 de Lorentz), soit quatre feuilles étalées ".

Lorenzen ,   M mes   N. Vajić ,     S. Botoucharova,   MM.   V. Zagrebelsky     K. Hajiyev, juges , et de M. S.

Par des mémoires, enregistrés le 8 janvier et le 6 mars 2024, la société KOB GmBh, représentée par Me Llorens, conclut à la légalité des décisions de l’inspectrice du travail.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique ; - et les observations de Me Martello

PACIFICA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Carine LORENTE de l'ASSOCIATION AA DUFOUR

RULLIER, greffière placée, dans l'affaire opposant, APPELANT Monsieur [K] [O] né le 12 Décembre 1975 à [Localité 11] (ITALIE) ([Localité 11]) [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Lorenzo

* * * * * Vu le jugement du 22 juin 2010 par lequel, sur la requête en date du 4 janvier 2010 de Didi X... aux fins de clarifier l'organisation parentale concernant Lorenzo, né le 15 octobre 2007