La SCI du Château sera déboutée de ces chefs de demandes.

Mme B a saisi le tribunal à la suite du rejet implicite de ses demandes par le centre hospitalier de Château-Thierry.

[T] représentant de « l'indivision [T] + Famille » a donné mandat de vente sans exclusivité à la société PL CONSEIL aux fins de vendre plusieurs biens du « groupe [T] » désignés succinctement (château

X... épouse Y..., Jean-Pierre Y..., SARL CHATEAU SAINT-ANDRE C/ SARL BONNIER FER, SARL PATRICK Z..., SA MMA A..., SA MMA A...

intégrale, a fixé le montant de la somme due par la SCI Château de Borgy à M.

A NEAUPHLE-LE-CHATEAU YVELINES ; - M. ET MME CLAUDE X..., DEMEURANT ... ; - L'ASSOCIATION DES RESIDENTS DE VILLANCY-NEAUPHLE-LE-CHATEAU, DONT LE SIEGE EST A NEAUPHLE-LE-CHATEAU, ...

; 2°) de mettre à la charge de la communauté de communes du Pays de Château-Gontier une somme de 3 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Article 2 : La commune de de Lassay-les-Châteaux versera à M. et Mme A la somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Article 2 : Les conclusions du maire de Château-Gontier présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

les >, - semi figurative, n° 07 3 472 691 déposée le 4 janvier 2007 en couleurs (bord extérieur, pantone 1365 ; liseret, pantone 262 ; fond intérieur du liseret, pantone 1345, couleur des lettres 'Château

CHATEAU DES TOURS, S.C.E.A. CHATEAU LE COUVENT et S.C.E.A.

Chollet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Le Château, de Me Choucroy, avocat de la société civile immobilière Le Château, les conclusions

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société civile agricole (SCA) de Château-l'Arc et la société civile immobilière (SCI) des Hameaux de Château-l'Arc ont demandé au tribunal

Par acte du 23 janvier 2003, elle a assigné la société CHATEAU CLUZEL devant le tribunal de commerce de LYON.

La SCEA du Château Perey, immatriculée le 17 septembre 1992, exerce également une activité d'exploitation d'une propriété viticole à [Localité 3] (33).

la somme de 20 000 euros, - Débouté la SCI DU CHATEAU de sa demande de dommages et intérêts

CHATEAUX DU CIRON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Château Bechereau de Ruat-33210 BOMMES LA S. A. R. L.

L'ordonnance a été signifiée à la société L'AUBERGE DU CHATEAU le 10 janvier 2025.

Le 1er juillet 2004, les parts de la SARL HOTEL DU CHATEAU DES OLLIERES ont été cédées à la S.A. BEAULIEU PATRIMOINE.

la commune de Tourette-du-Château la somme globale de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.