Codes de loi français

Article Annexe

Ces messages peuvent notamment être : - un signal sonore simple (bip) ; - un message numérique ; - un message alphanumérique. Les caractéristiques de ces messages sont précisées au C.C.T.P.

Article Annexe 1

La citoyenneté est alors la capacité construite à intervenir, ou même simplement à oser intervenir dans la cité. Cette dernière réponse peut être mise en œuvre au lycée aujourd'hui.

Article ANNEXE

Décisions administratives individuelles relatives à l'administration pénitentiaire Code de procédure pénale (troisième partie : Décrets simples) 1 Affectation ou changement d'affectation des condamnés dans les établissements pour peine nationaux

Article Annexe

Aucun bénéfice n'est imputé à un établissement stable du fait qu'il a simplement acheté des marchandises pour l'entreprise. 5.

LEGIARTI000024288567

Une étude de sécurité non clinique, ou essai de sécurité appelé simplement étude ci-après, consiste en une expérience ou en un ensemble d'expériences, au cours desquelles un élément d'essai est examiné en laboratoire ou dans l'environnement, en vue d'obtenir

Article Annexe II

Une identification spécifique et simple des opérations contribuant au projet agroécologique est donc mise en place.

LEGIARTI000023708913

Cette mobilisation porte tant sur les procédures que sur des objectifs renouvelés, selon des modalités simples, opérationnelles et efficaces.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

Aucun bénéfice n'est imputé à un établissement stable du fait qu'il a simplement acheté des marchandises pour l'entreprise. 6.

LEGIARTI000024744669

réalisation des travaux. 1.3 IMPACT DU CRITERE DU CONTROLE SUR LE PERIMETRE 1.3.1 Les biens en location- financement La présente norme s'applique aux biens détenus par l'Etat aux termes de contrats de location, autres que les contrats de location simple

Article ANNEXE

Il est calculé par l'addition de deux éléments : - les années de vie perdues en raison d'un décès prématuré calculées simplement par la différence entre l'âge de survenue des décès et l'espérance de vie moyenne de la population (par âge et par sexe) ;

Article Annexe I

Pour les installations implantées sur le même site qu'une autre installation classée dont le site est déjà clôturé, une simple signalétique est suffisante.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Syndromes myélodysplasiques (SMD) : Entrent dans le cadre des SMD : les cytopénies réfractaires simples, les anémies réfractaires sidéroblastiques, les anémies réfractaires avec excès de blastes et la leucémie myélomonocytaire chronique.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Il comporte un exposé de repères méthodologiques simples.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

A défaut de remise au transporteur avant son départ du document visé au 9.1, et sous réserve qu'il ait confirmé au donneur d'ordre la remise de la marchandise, il y a présomption simple de livraison conforme au contrat.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

A défaut de remise au transporteur avant son départ du document visé au 9.1, et sous réserve qu'il ait confirmé au donneur d'ordre ou son représentant la remise de la marchandise, il y a présomption simple de livraison conforme au contrat.

Article Annexe V

. - marque spéciale, s'il s'agit simplement de marquer l'extrémité, sans qu'il y ait de danger.

Article Annexe 3

La réalisation, le marquage et le maniement des commandes doivent permettre une exploitation simple, claire et rapide. Elles doivent être disposées de manière à éviter autant que possible toute fausse manœuvre.

Article 221-II-2/9 (suite)

Dispositifs de ventilation (Le présent paragraphe s'applique aux navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date.) 7.1 Généralités. 7.1.1 Les conduits de ventilation, y compris les conduits à simple et à double paroi, doivent être en acier

Article Annexe I A

Blé avant mouture pour la fabrication de farine entrant dans la composition de produits de pâtisserie contenant des sucres simples ajoutés à hauteur de 7 à 50 % du poids sec. A la dose maximale de 12 g d'ozone par kg de grains.

LEGIARTI000033202169

Toutefois, le locataire peut demander la résiliation pure et simple de son bail au cas où ces modifications entraîneraient une restriction notable de sa jouissance.