CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 648 résultats pour « distillation »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

627df90e0d41e0057d43e55a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Un certificat médical a été établi le 31 décembre 2014, mentionnant 'sciatique L5 gauche sur hernie discale - hernies discales L4 L5 et L5 S1 en conflit L5 et S1 - lombalgie persistante', ces nouvelles

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45020ee05e3ee32ca682a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Les hernies discales post-traumatiques font suite à des traumatismes violents.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

662a9e54c8a1343b8cd61849

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Monsieur [J] [H] soutient qu’il est atteint d’une sciatique bilatérale et d’une hernie discale L4-L5.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6bdf8eda960fba78b2e3

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[G] [B], opérateur sur presse, a déclaré une maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial du même jour faisant état d'une «sciatique par hernie discale L5-S1».

Source officielle
CA

1ère Chambre

65449d17c71a6a83181c8d76

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[W] [P] était un contrat de construction de maison individuelle ; - disait que M.

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b2ed

Cassation

4 mars 1976

4 mars 1976

IL A ETE DECOUVERT UNE QUANTITE TOTALE DE 2 718 LITRE D'EAU-DE-VIE A 50 DEGRES ; QUE LE PREVENU A RECONNU, DANS UNE DECLARATION ECRITE ANNEXEE AU PROCES-VERBAL, QUE CET ALCOOL PROVENAIT DE LA DISTILLATION

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69e073bccdc6046d47695b5e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

que la vente aura lieu selon le cahier des conditions de ventes préalablement déposé au greffe à la diligence de l'avocat poursuivant la licitation ; Disait qu'il appartiendra à ce dernier de procéder

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f152df9b8685d8d06950

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La caisse a décidé le 26 novembre 2018 de prendre en charge au titre du tableau n°98 des maladies professionnelles la maladie 'sciatique par hernie discale L5-S1".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f658

Appel

10 février 2012

10 février 2012

APPELANT : Monsieur Patrick Privat X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me GERMANY de la SELARL AVOCATS CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : Madame Distel

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

635b716eb201587f74be00e7

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il s'agit de lésions distales, les repousses unguéales sont de bonne qualité, sans dystrophie...

Source officielle
CC

comm

6137266ecd58014677425863

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

n'a jamais expressément demandé à ce que l'intégralité de l'échafaudage soit en aluminium", elle n'exclut pas que cette demande résulte implicitement de la réception du document émanant de la société Distel

Source officielle
CC

comm

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/MM. Y

613723e5cd5801467740f952

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Christian C..., demeurant ..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Distel, 2 / de M. Roger Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

6079b2229ba5988459c5600b

Cassation

19 octobre 1977

19 octobre 1977

UNIQUE : ATTENDU QUE SMOCZEK FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTE DE SA DEMANDE TENDANT A LA PRISE EN CHARGE AU TITRE DE RECHUTE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DU 22 FEVRIER 1971, D'UNE HERNIE DISCALE

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022657172

Admin. suprême

30 juillet 2010

30 juillet 2010

Arnaud B à compter du 6 juin 2001 un droit à pension temporaire d'invalidité au taux de 10 % pour l'infirmité séquelles de hernie discale L5/D 1 opérée ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la

Source officielle
CC

civ1

61372212cd580146773f9fda

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Z..., souffrant de douleurs persistantes, a subi un examen au scanner de la région cervicale, lequel a mis en évidence une volumineuse hernie discale ; que malgré l'intervention pratiquée le 15 mars

Source officielle
CC

civ1

613721fccd580146773f9400

Cassation

6 janvier 1994

6 janvier 1994

Z..., souffrant de douleurs persistantes, a subi un examen au scanner de la région cervicale, lequel a mis en évidence une volumineuse hernie discale ; que malgré l'intervention pratiquée le 15 mars

Source officielle
CA

5e Chambre

64a7b2673bcaf505db696bd3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La caisse rétorque que son médecin conseil a constaté lors du colloque médico-administratif que le salarié était atteint d'une sciatique par hernie discale L4-L5, a visé le code syndrome 98 A AM 51A qui

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a4c21c0e53e790f829

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Selon certificat médical initial du 2 novembre 2020, il était constaté qu’il était atteint de deux pathologies, une “lombosciatalgie droite niveau lésionnel L5-S1" et une “hernie discale L4-L5".

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

659f97e03328fa00087a2612

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Meurthe et Moselle, ci-après dénommée la caisse, une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 2 mai 2017 du docteur [I] [H] faisant état d'une « hernie discale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200763

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

cour d'appel a violé l'article L. 113-1 du code des assurances ; Mais attendu qu'ayant énoncé que la clause litigieuse exclut de la garantie « les sinistres résultant d'une atteinte vertébrale, discale

Source officielle

Page 78 sur 583

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC512 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CHALVIGNAC PROCESS DISTILLATION

SIREN 343263737Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA PART DES ANGES DISTILLATION

SIREN 512414814Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING FAMILIALE DE DISTILLATION DE PONTARLIER

SIREN 508748043Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING FAMILIALE DE DISTILLATION DE PONTARLIER

SIREN 508748043Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Distillation PEYNOT

SIREN 987922226Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

Voir →