L'expert placé dans le véhicule, aux double-commandes, indique au candidat, à l'aide de la fiche, le parcours à effectuer. L'expert accompagne le candidat qui réalise une marche avant du point A vers le point B.

Article TABLEAU A

—

Plaqué ou doublé d'or et d'argent (Fabricant et marchand d'objets en). Plume et duvet (Marchand de) en détail. Plumes à écrire (Marchand expéditeur de). Poisson salé, mariné, sec et fumé (Marchand de) en demi-gros. Restaurateur à la carte.

Article Annexe I

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Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit. 5.7.

Article Annexe

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Le doublement des moteurs n'est toutefois pas obligatoire si la conception du système de désenfumage permet de garantir, qu'en cas de panne d'un ventilateur, le système de ventilation permet d'assurer la maîtrise des fumées.

Article Annexe I

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Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs à double paroi avec détection de fuite ou placés en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs doit être contrôlable.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

Dispositifs de ventilation (Le présent paragraphe s'applique aux navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date.) 7.1 Généralités. 7.1.1 Les conduits de ventilation, y compris les conduits à simple et à double paroi, doivent être en acier

Article Annexe 3

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Pour une fratrie de deux enfants, la bonification de services est doublée pour le second enfant lorsque les deux enfants sont nés de l'agent ou adoptés pléniers avant la cessation d'activité dans les industries électriques et gazières et antérieurement

Article Annexe

—

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect, même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine, est interdit. 5.7.

Article Annexe I

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Aux fins de cette évaluation : 1) Etant donné les hypothèses émises au cours de l'évaluation des risques, les produits autorisés à des fins industrielles et/ou professionnelles, en ce qui concerne les opérations de traitement par double vide et par trempage

Article Annexe I (suite)

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Les activités en arts appliqués ont un double objectif : - représenter le bijou et les gemmes de la façon la plus proche du réel. - appréhender les propositions et solutions techniques les mieux adaptées aux joyaux.

LEGIARTI000033202169

—

Elles peuvent être adressées pendant le même délai, par lettre recommandée avec avis de réception, au président et au lieu de l'adjudication sous double enveloppe, l'enveloppe intérieure portant la seule inscription : " Soumission pour l'adjudication

Article Annexe (Sous-partie Q)

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Au-delà de dix-huit heures, le temps de service de vol ne pourra être prolongé que par autorisation spécifique de l'autorité ; des mesures d'accompagnement doivent comprendre au minimum le doublement de l'équipage de conduite complet, un nombre suffisant

Article Français (suite)

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.: La Double vie de Figgis (traduit de l'anglais) Romans d'aventure Barrault, J.M.: Mer Misère Bosse, M.: Le Rêve de la forêt profonde (traduit de l'anglais).

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

L'application de la présente disposition est toutefois subordonnée à la double condition que : a. Les opérations génératrices des plus-values présentent un caractère accessoire ou occasionnel pour la société intéressée ; b.

Article Annexe 3

—

standardisée n° BAT-TH-125 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 10 janvier 2020 (NOR : TRER2001868A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 2 dudit arrêté, à compter du 1 er -Ventilation mécanique double

LEGIARTI000050066316

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Nontron 0240026Y Lycée polyvalent Albert Claveille - Périgueux 0240035H Lycée général et technologique Pré de Cordy - Sarlat-la-Canéda 0240052B Collège Anne Frank - Périgueux 0240053C Collège Max Bramerie - La Force 0240055E Collège Dronne-Double

Article 60

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dans le champ du prélèvement mentionné à l'article 204 A du code général des impôts, tel qu'il résulte de la présente loi, perçus ou réalisés en 2018, d'un crédit d'impôt modernisation du recouvrement destiné à assurer, pour ces revenus, l'absence de double

LEGIARTI000048568968

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Il est donné par simple lecture du tableau à double entrée ci-dessous. Détermination du coefficient à attribuer au sigle O. ACUITÉ AUDITIVE DE CHAQUE OREILLE. I. II. III. IV. V.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Guillac, Le Haillan, Isle-Saint-Georges, Labarde, Langoiran, Léognan, Lugaignac, Lussac, Margaux, Martillac, Mérignac, Montagne, Moulon, Néac, Nérigean, Les Peintures, Petit-Palais-et-Cornemps, Porchères, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Christophe-de-Double

LEGIARTI000034461330

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0131913V Collège Marseilleveyre MARSEILLE Aix-Marseille 0131932E Collège Longchamp MARSEILLE Aix-Marseille 0131943S Collège Pierre Puget MARSEILLE Aix-Marseille 0131968U Collège des Caillols MARSEILLE Aix-Marseille 0132009N Collège Château-Double

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