En effet, l'expert judiciaire a préconisé les travaux nécessaires à la réfection des lieux et a d'abord prévu cette reprise en sous 'uvre des fondations puis la mise en place d'un écran anti-racines devant

Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que les travaux de construction de la salle polyvalente en surélévation des ateliers municipaux et de l'aire de jeux déjà construits ont été

Y... ; que ce dernier, après une expertise ordonnée en référé, a assigné M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 octobre 1997), que par contrat du 30 janvier 1989, la société Miraglia a sous-traité à la société Joubert composants (société Joubert ) divers travaux

X... soutenait que le rapport d'expertise était entaché de contradiction et d'ambiguïté, l'expert ayant constaté tout à la fois la consolidation et la possibilité d'amélioration par une kinésithérapie

..., aux droits duquel vient la société civile immobilière Le Batifort (la SCI), propriétaire d'une micro-centrale hydroélectrique située sur la rivière de la Couze de Chambon, d'avoir effectué des travaux

Invoquant l'existence de désordres, ces acquéreurs, après expertise, ont assigné la SCI Choisy-le-Roi Saint Georges et son assureur, la société Allianz, la société J.

C'est pourquoi avant dire droit, il sera ordonné une expertise confiée à M.

d'un expert-comptable à 890 francs, mais que cette somme devait être réduite puisque seul M.

a été confiée au même expert, par ordonnance du juge de la mise en état du 4 février 2013, aux fins notamment d'examiner les désordres constatés lors de la première mesure d'expertise, et de déterminer

Il n’apparait pas au Tribunal qu’une nouvelle expertise sur les travaux à réaliser en lien avec les dégâts des eaux ayant provoqué des désordres dans le logement de Madame [X] [T] doit être prononcée.

, a violé l'article L. 4614-12,1° du code du travail, demeuré applicable à La Poste ; 2°/ que le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel à un expert agréé lorsqu'un

(VRD), inexécutés ; qu'une expertise a été ordonnée ; Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de dire n'y avoir lieu à réduction sur les sommes dues par elle à la société ECVL, alors, selon le moyen

[U] faisait valoir que l'expert judiciaire avait retenu que la société ECIOM avait fait en sorte de faire croître son marché de plus de 30%, « au titre des travaux dits supplémentaires, lesquels découlent

Se fondant sur les conclusions de l'expert judiciaire, selon lesquelles les travaux de reprise des joints d'étanchéité réalisés par la société Alpes Camping Car n'ont pas été effectués dans les règles

de travailler en collaboration avec Madame [N] [E], qui a démontré disposer de compétences dans le domaine comptable et financier, notamment dans des situations complexes de dossiers d'expertises judiciaires

des 22, 23 décembre 1993, le syndicat des copropriétaires motivait sa demande en faisant valoir que « l'expert [cabinet Normandie-Expertise] a mis en avant un manque de stabilité de la façade reprise

expertise, puis suspendu le 10 avril 20154, date à laquelle il avait été fait droit à la demande, et avait recommencé à courir, le 13 juillet 2017, date du dépôt du rapport de l'expert.

X..., architecte, et le contrôle de la société CEP, chargé la société Botte BTP des travaux de terrassement pour la construction d'un immeuble après étude de sol effectuée à la requête de l'architecte

de réfection préconisés et contrôlés par les experts Y... et A..., désignés en référé, a, après nouvelle expertise, confiée à d'autres experts, assigné en réparation la SAC, ainsi que les différents intervenants