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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455341.20220211
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2022:455947.20220211
ECLI:FR:CECHS:2022:456008.20220211
ECLI:FR:CECHS:2022:461764.20221014
14 octobre 2022
ECLI:FR:CECHS:2022:456519.20220211
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme E et de M.
ECLI:FR:CECHS:2021:453867.20211229
29 décembre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de Mme C ; Considérant
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2501444_20250305
5 mars 2025
Vu : - la décision du 4 octobre 2024 du Conseil de l'ordre des avocats prononçant une suspension provisoire d'une durée de six mois du 7 octobre 2024 au 7 avril 2025 de Me Alexis Tordo, - le code de
ECLI:FR:CECHS:2021:448348.20211229
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200154
30 janvier 2014
Alexis Y...et Mme Lucienne G..., veuve H..., ont été déboutés de leur demande de bornage ; Attendu que M. et Mme X..., M. et Mme B... et M.
Référés
SAS PLAINEMAISON AQUITAINEc/SAS SIGHTNESS
688311264d9076bf079c2289
23 juillet 2025
Chambre commerciale O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis
Chambre Sécurité Sociale
65449d65c71a6a83181c8e86
31 octobre 2023
LOIRE [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Mme [Z] [M], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : Madame [E] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexia
cr
6137264ccd580146774247ab
25 février 2004
un courrier au procureur de la République de Rennes pour lui signaler les pratiques sur lesquelles vous avez exigé de m'entendre (annexe 1) ; que la copie de la lettre adressée le 18 avril 2000 par Alain
2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13c36
18 juillet 2024
N° RG 22/06747 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W7QF Minute n° 24/0 AFFAIRE : [G], [F] [K] C/ [M] [U] Grosses délivrées le à Me Alexia LIOTARD Me Sophie VIGON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
J.L.D.
67ec2d48dd062d9f810e0d8f
1 avril 2025
du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [L] [H] [V] assisté de Maître BRIDAY Alexia
67ec2d50dd062d9f810e0e4e
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [Z] [C] assistée de Maître BRIDAY Alexia
67ec2d50dd062d9f810e0e66
Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BRIDAY Alexia, avocat de permanence, représentant Monsieur [C] [J], Attendu qu’il est attesté par
67ec2d51dd062d9f810e0e6a
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [Y] [M] assistée de Maître BRIDAY Alexia
61372599cd5801467741f16f
6 juin 1996
juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me DELVOLVE, de Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle Alain
soc
6079b1ae9ba5988459c53154
10 décembre 2003
circonstances exceptionnelles" qui l'auraient contraint à dépasser son crédit d'heures de délégation ; que de plus, fait une fausse application à l'espèce de la règle "Nemo auditur propriam turpitudinem allegans
61372617cd58014677422e1e
4 décembre 2001
orientale (IFAO), Nicolas Y... et Jean-Yves X..., d'avoir, au mépris des droits accordés par les autorités égyptiennes à l'IEASM pour la réalisation et l'exploitation des travaux de fouille de la baie d'Alexandrie
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