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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PCP JCP ACR référé
67f0242602fc178212f7e2de
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuel COSSON M [B] [F] Mme [X] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/10432 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6JUG
Source officielleRéférés Proximité
679aa43fe9a46d1f5a769a54
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DE MONTPELLIER -SITE MEDITERRANEE- contentieux de la protection et de proximité REFERE minute n° 25/00034 N° RG 24/00906 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PGW3 expédition à Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866eb
20 mars 2003
20 mars 2003
CHAMBRE DE L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, réunie en chambre du conseil le VINGT MARS DEUX MILLE TROIS, a prononcé l'arrêt suivant : Vu la plainte avec constitution de partie civile de : Emmanuel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300083
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Emmanuel Y..., la cour d'appel, qui a relevé que cette reconnaissance de propriété par M. et Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
Cet aménagement a été effectué en 1999 à la suite de la vente par Emmanuelle (Caroline) A... d' une autre partie de sa propriété.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200672
7 mai 2015
7 mai 2015
Emmanuel X... alors qu'ainsi qu'il a été rappelé ci-dessus, l'article 43 de la loi du 31 décembre 1971 n'a pas posé de principe d'unicité de carrière interdisant au pouvoir réglementaire de prévoir des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110420
15 juin 2017
15 juin 2017
A... ;( ) ; que Mme Emmanuelle Y... et Mme Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
- déclaré Guillaume Y coupable de corruption sur Emmanuelle G.
Source officielle3ème chambre
68660f7cbbe0ac41ca81b10d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Madame [N] [P] [I] épouse [G] Ayant par ailleurs pour Avocat Maître Emmanuel ARAGUAS, Avocat au Barreau de SAINTES [Adresse 4] ROYAUME-UNI Représentée par Me Stéphanie BLOT, avocat postulant au
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110611
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Vu le pourvoi formé par Mme Valérie X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mars 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Denis Y..., Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e7
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel de Monsieur Emmanuel X...déposée au greffe le 14 avril 2009.
Source officielle1re chambre civile
6710aa48be64d7e510244f16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MATTHIEU GODART, SÉVERINE DEMIERRE-BERNARD, EMMANUEL VERNIER ET RACHEL DUPUIS - BERNARD NOTAIRES expédition et
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201639_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Boughanmi-Papi, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202866_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Jaidane, représentant Mme B.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302205_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les requêtes présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du même code.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203426_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Emmanuelli, président ; - Mme Chevalier, conseillère ; - Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Katarynezuk, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203167_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Emmanuelli, président ; - et les observations de Me Karzazi, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205235_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Emmanuelli, président, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2302292_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f031
26 octobre 2011
26 octobre 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 26 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Industrie No RG : 06/ 03625 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle
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