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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2214376_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le fils de l'intéressée, majeur depuis le 10 mars 2021, a été suivi médicalement en France, par l'institut Gustave Roussy. La circonstance qu'un titre de séjour ait été accordé à M.
Source officielleSociale C salle 1
5fddc47da707c86a1eafdc06
30 mars 2018
30 mars 2018
Entrée 5 Appt 15 Rue Gustave Nadaud 59390 LYS LEZ LANNOY Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G...
Source officielle2ème - 7ème SSR
CETAT:CETATEXT000031978230
3 février 2016
3 février 2016
laquelle elle n'a réalisé aucune construction, présente un intérêt particulier pour la réalisation d'un tel parc de stationnement, en ce qu'elle est limitrophe à la fois du centre technique et de la rue Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b0f
3 juin 2003
3 juin 2003
X... qu'il était muté du 9 avril au 31 juillet 2001 sur le site de l'Institut Gustave Roussy, (IGR) à Villejuif (94), pour 151,67 heures par mois ; par lettre du 9 avril 2001, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c734
29 mars 2007
29 mars 2007
- 92005 NANTERRE CEDEX représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me Frantz AZE, avocat au barreau de MARSEILLE SA CHANTIERS MODERNES, demeurant 18 Avenue Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1b
15 janvier 2008
15 janvier 2008
BOULOGNE- BILLANCOURT représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET avoués à la Cour assistée par Maître PERRIER avocat au Barreau de LYON INTIMEES : Société MAC DONALD'S FRANCE Sa 1, rue Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a60
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Gustave I...(6) que l'usage qui en est fait est conforme aux titres visés ci-dessus.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301262
23 octobre 2012
23 octobre 2012
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la fin de non-recevoir tirée du défaut d'intérêt à agir de Monsieur Alexandre X..., soulevée par Monsieur Gustave Y...,
Source officielleciv3
6137235fcd58014677408eea
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Guy Paul André Gustave BE..., 17 / de Mme Josette BQ... Marcelle YX..., épouse BE..., demeurant ensemble ..., 18 / de M. Maurice ZO... ZH..., 19 / de Mme Josselyne ZA...
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cf3
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Impasse Gustave Eiffel Immeuble Gravic-ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me WINTER substituant Me Christophe CUARTERO, (TOQUE 101), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉES Madame
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2110568_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
fonds interministériel de prévention de la délinquance, de la caisse centrale d'activités sociales, du directeur du service culturel de la faculté des Lettres de Sorbonne-Université et de l'université Gustave
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02497_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
demande d’autorisation d’exploitation commerciale pour la création d’un magasin à l’enseigne « Noz », dans un bâtiment existant désaffecté de 965 mètres carrés, situé dans un ensemble commercial 8 rue Gustave
Source officielle8ème chambre
DTA_2006620_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Dominique Copin, conseiller principal d'éducation exerçant ses fonctions au lycée Gustave Eiffel d'Armentières, a été victime d'un malaise, le 15 janvier 2019.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02348_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C B épouse H ainsi que les consorts A et H ont demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le centre hospitalier Gustave
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00567_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Dans ces conditions, les refus de visa en litige portent au droit au respect de la vie privée et familiale de Gustave D F et Mme G A épouse D ainsi qu'à celui de leur fils une atteinte à leur vie privée
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2203382_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
s'est vu notifier, par pli référencé 2C 1555 4949 606, la décision 48SI attaquée, à l'adresse qu'il a mentionné à l'autorité administrative chargée de la gestion du permis de conduire, soit le 14, rue Gustave
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2206096_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
situé qu’à 2,3 km du centre hospitalier du Kremlin-Bicêtre, un des plus grands hôpitaux de la région parisienne, ou encore à 4 km de l’hôpital Paul Brousse de Villejuif et également à 4 km de l’hôpital Gustave
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315589_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
ORDONNE : Article 1er : Mme D (gynécologie obstétrique), exerçant à l'institut Gustave Roussy sis, 114, rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800), est désignée en qualité d'experte.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403665_20260210
10 février 2026
10 février 2026
présenté sa demande de titre de séjour, dans l’année suivant son dix-huitième anniversaire, a intégré une formation en vue d’obtenir un certificat d’aptitude professionnelle (CAP) de métallier au lycée Gustave
Source officielle7ème chambre
DTA_2411670_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
À ce titre, la circonstance qu'il ait consenti le 1er aout 2024 à participer à un protocole de recherche biomédicale auprès de l'institut Gustave Roussy ne constitue pas un obstacle à ce que la cellule
Source officiellePage 79 sur 126