Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2302858_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023 La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301527_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Renaud Hannoyer, premier conseiller, Mme Agathe Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officiellemagistrat LAFAY
DTA_2305295_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
A soutient qu'en raison de pathologies portant notamment sur les cervicales et les lombaires (hernies), sur les têtes de fémur et la hanche droite (mise en place d'une prothèse), ses déplacements sont
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303369_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
totale au centre hospitalier universitaire de Montpellier le 22 septembre 2020 qui nécessite la prise quotidienne et à vie du médicament Levothyrox et a été opéré le 10 mai 2021 d'une prothèse totale de hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208460_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2211957_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Il soutient que : - il porte une prothèse de hanche et qu'il a été mis prématurément à la retraite à raison de son incapacité ; - depuis 2023, il a une fibrose pulmonaire ; - il a besoin de la
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206517_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2302734_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
documents médicaux qui font seulement état de difficultés pour se déplacer et d'une polyarthrite avec des douleurs principalement situées au niveau des membres supérieurs mais également au niveau des hanches
Source officielleciv1
éjudices, l'arrêt attaqué l'a déboutée de ses demandesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2010:C100890
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Z..., anesthésiste, lui a placé une prothèse de la hanche gauche ; que dans la nuit du 29 septembre, elle est tombée de son lit, ce qui a provoqué une luxation de la prothèse ; que Mme X... a fait une
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108798_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109784_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
d'un état antérieur de coxarthrose responsable d'un taux d'incapacité permanente partielle évalué à 20 %, que l'intervention chirurgicale du 14 septembre 2021 consistant en la pose d'une prothèse de hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2009115_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat : M. HUIN - R. 222-13
DTA_2010425_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Il soutient qu'il a subi deux opérations chirurgicales les 24 mars 2017 et 17 mai 2019 de pose de prothèse totale de genou droit et de prothèse total de hanche gauche et qu'il éprouve des difficultés à
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905262_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
B s'est aggravé après une opération au sein du CHU de Nice en raison du descellement de l'implant cotyloïdien de sa prothèse de hanche droite, au cours de laquelle il a contracté une infection nosocomiale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02209_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
médicaux faisant état de troubles de la marche, son état de santé s'est amélioré à la suite des traitements pratiqués sur le territoire national, notamment à la suite d'une opération chirurgicale d'une hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102319_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2318838_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2319134_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309469_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 23 mars 2023 de l'autorité consulaire française à Hanoï
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2402672_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Macaud ; - et les observations de Mme B, qui indique avoir été opérée d'une hanche, l'opération de la seconde devant intervenir
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