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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

62c7cb6acb8dca058e3e80ed

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

avec Mme [T] d'Eurolys au cours de laquelle elle m'a présenté votre nouvelle intervenante, cette entrevue a été assez surprenante, car cette technicienne était assez agressive avec des propos assez houleux

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349007b63d497adffda42fc

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[B], ni d'ailleurs d'aucune agressivité verbale, seuls des échanges houleux réciproques étant évoqués. Ainsi, si M. [M], supérieur hiérarchique de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138958bc223e2e3f0860

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Il avait aussi la lourde tâche de maintenir un lien (souvent houleux) entre le détenteur des brevets et le propriétaire du Groupe Dermo.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0928DEC003786305

Admin. suprême

28 septembre 2010

28 septembre 2010

In   2003 the Town Council and State Administration, which the applicants had requested to ensure the vacation of the house, repeatedly informed them that the house was their private property and

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1838ac3a658931de1b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Orly d'Azur verse aux débats, notamment : - un courrier recommandé avec accusé de réception daté du 30 juillet 2021 dans lequel les époux [P] rappellent aux époux [J] que suite à une conversation houleuse

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

695f8be6cdc6046d479d03da

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Si vous avez nié avoir tenu les propos susvisés, vous avez toutefois reconnu avoir tenu des propos ' houleux sans être capable de spécifier leur contenu.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe09a413a8b69b32bf033

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Madame [O], ni aucun document établissant qu'elle a alerté la salariée sur d'éventuelles difficultés dans l'execrice de ses fonctions de chargées de clientèle, il n'est pas contesté qu'une discussion houleuse

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6438f23da942a604f5e933d1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

lui criait et hurlait dessus, lui disait qu'elle allait lui serrer la vis et qu'elle parlait comme elle voulait puisqu'elle était la chef) puis d'un fait du 11 juillet 2018 à savoir une discussion houleuse

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

643e358183146e04f531ebdc

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

que toutefois, l'agressivité dont l'appelant a fait preuve envers lui est également décrite dans l'attestation délivrée par [K] [O] ; que le témoin relate avoir assisté à un échange qu'il qualifie de houleux

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef1d8cdc6046d47796244

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

d'expertise daté du 4 avril 2022 qui indique que « les cales des camions sont insuffisantes et non adéquates pour arrêter le glissement ou chavirements des fourgons surtout dans une mer très forte et houleuse

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592dde4f06387a26ce762e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

-Monsieur [E] [R] atteste également avoir « pu assister à une conversation non-professionnelle et houleuse entre Madame [V] et Madame [U], Madame [V] ne laissant pas la parole à son employée, ni même une

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69d7ecdacdc6046d47ae32c5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Or, au delà de la mention d’un échange houleux entre les parties, il est fait mention dans le courrier de notification de la rupture des liens contractuels de l’impossibilité pour le service de répondre

Source officielle
CA

Chambre sociale

679334bd54e6f046d26ca3c2

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

J'ai été présente lors de dispute houleuse entre Mr [U] et la direction dans le magasin et surtout devant les clients, ce n'est vraiment pas professionnel de la part de la direction'!

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6717407e6a24f8a713323cb5

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Les documents médicaux font état non pas des conséquences d'une discussion houleuse mais de difficultés rencontrées avec le dirigeant qui peuvent également se rapporter à cette modification dans le positionnement

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3f1e12c85000874af44

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

En l'espèce, l'employeur fait valoir que : - la décision du conseil de prud'hommes est entachée d'impartialité en ce que d'une part, le délibéré fut houleux à la suite d'un conflit officiel entre le juge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36ab58c0355000835f612

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Lors de cette réunion, nous avons eu la surprise d'assister à de très vifs et houleux échanges entre vous trois, chacune rappelant les tensions existantes et apportant sa version des faits.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36acd8c0355000835f61e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Lors de cette réunion, nous avons eu la surprise d'assister à de très vifs et houleux échanges entre vous trois, chacune rappelant les tensions existantes et apportant sa version des faits.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00318

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

résulte des pièces produites aux débats que la demande de reconnaissance d'un contrat de travail par Mme X..., la liant à l'UD CFTC du Val d'Oise, s'inscrit dans le contexte plus général des relations houleuses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00374

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

réunion exceptionnelle du Conseil de l'Ordre du 25 mai 2010 où sera notamment évoqué "un abcès à crever" sur les dysfonctionnements prétendus du secrétariat général et ayant abouti après des discussions houleuses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00209

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

. ; qu'elle écrivait vouloir rester « totalement étrangère à cette situation » qualifiée de contexte « très houleux », en concluant qu'elle adresserait un courrier à ses deux interlocuteurs afin de leur

Source officielle

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