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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
62c7cb6acb8dca058e3e80ed
7 juillet 2022
avec Mme [T] d'Eurolys au cours de laquelle elle m'a présenté votre nouvelle intervenante, cette entrevue a été assez surprenante, car cette technicienne était assez agressive avec des propos assez houleux
Chambre Sociale
6349007b63d497adffda42fc
13 octobre 2022
[B], ni d'ailleurs d'aucune agressivité verbale, seuls des échanges houleux réciproques étant évoqués. Ainsi, si M. [M], supérieur hiérarchique de M.
Chambre 4-1
6341138958bc223e2e3f0860
7 octobre 2022
Il avait aussi la lourde tâche de maintenir un lien (souvent houleux) entre le détenteur des brevets et le propriétaire du Groupe Dermo.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0928DEC003786305
28 septembre 2010
In   2003 the Town Council and State Administration, which the applicants had requested to ensure the vacation of the house, repeatedly informed them that the house was their private property and
Chambre 1-7
68df5f1838ac3a658931de1b
2 octobre 2025
Orly d'Azur verse aux débats, notamment : - un courrier recommandé avec accusé de réception daté du 30 juillet 2021 dans lequel les époux [P] rappellent aux époux [J] que suite à une conversation houleuse
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8be6cdc6046d479d03da
6 janvier 2026
Si vous avez nié avoir tenu les propos susvisés, vous avez toutefois reconnu avoir tenu des propos ' houleux sans être capable de spécifier leur contenu.
62bfe09a413a8b69b32bf033
1 juillet 2022
Madame [O], ni aucun document établissant qu'elle a alerté la salariée sur d'éventuelles difficultés dans l'execrice de ses fonctions de chargées de clientèle, il n'est pas contesté qu'une discussion houleuse
1ère chambre sociale
6438f23da942a604f5e933d1
13 avril 2023
lui criait et hurlait dessus, lui disait qu'elle allait lui serrer la vis et qu'elle parlait comme elle voulait puisqu'elle était la chef) puis d'un fait du 11 juillet 2018 à savoir une discussion houleuse
Sociale E salle 4
643e358183146e04f531ebdc
14 avril 2023
que toutefois, l'agressivité dont l'appelant a fait preuve envers lui est également décrite dans l'attestation délivrée par [K] [O] ; que le témoin relate avoir assisté à un échange qu'il qualifie de houleux
Chambre 16
69bef1d8cdc6046d47796244
23 janvier 2026
d'expertise daté du 4 avril 2022 qui indique que « les cales des camions sont insuffisantes et non adéquates pour arrêter le glissement ou chavirements des fourgons surtout dans une mer très forte et houleuse
Sociale D salle 3
67592dde4f06387a26ce762e
18 octobre 2024
-Monsieur [E] [R] atteste également avoir « pu assister à une conversation non-professionnelle et houleuse entre Madame [V] et Madame [U], Madame [V] ne laissant pas la parole à son employée, ni même une
5ème CHAMBRE CIVILE
69d7ecdacdc6046d47ae32c5
7 avril 2026
Or, au delà de la mention d’un échange houleux entre les parties, il est fait mention dans le courrier de notification de la rupture des liens contractuels de l’impossibilité pour le service de répondre
Chambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3c2
23 janvier 2025
J'ai été présente lors de dispute houleuse entre Mr [U] et la direction dans le magasin et surtout devant les clients, ce n'est vraiment pas professionnel de la part de la direction'!
4eme Chambre Section 2
6717407e6a24f8a713323cb5
Les documents médicaux font état non pas des conséquences d'une discussion houleuse mais de difficultés rencontrées avec le dirigeant qui peuvent également se rapporter à cette modification dans le positionnement
1re chambre sociale
65a8d3f1e12c85000874af44
17 janvier 2024
En l'espèce, l'employeur fait valoir que : - la décision du conseil de prud'hommes est entachée d'impartialité en ce que d'une part, le délibéré fut houleux à la suite d'un conflit officiel entre le juge
Pôle 6 - Chambre 7
65b36ab58c0355000835f612
25 janvier 2024
Lors de cette réunion, nous avons eu la surprise d'assister à de très vifs et houleux échanges entre vous trois, chacune rappelant les tensions existantes et apportant sa version des faits.
65b36acd8c0355000835f61e
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00318
7 mars 2018
résulte des pièces produites aux débats que la demande de reconnaissance d'un contrat de travail par Mme X..., la liant à l'UD CFTC du Val d'Oise, s'inscrit dans le contexte plus général des relations houleuses
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00374
6 mars 2019
réunion exceptionnelle du Conseil de l'Ordre du 25 mai 2010 où sera notamment évoqué "un abcès à crever" sur les dysfonctionnements prétendus du secrétariat général et ayant abouti après des discussions houleuses
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00209
13 février 2019
. ; qu'elle écrivait vouloir rester « totalement étrangère à cette situation » qualifiée de contexte « très houleux », en concluant qu'elle adresserait un courrier à ses deux interlocuteurs afin de leur
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