AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100588_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100590_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100591_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A B, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100592_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100593_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100594_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100595_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2103516_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2103649_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B A, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c843
16 avril 2008
16 avril 2008
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 2ème Chambre - Section A ARRET DU 16 AVRIL 2008 (no , 4 pages) Numéro d'inscription
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201032
12 juin 2014
12 juin 2014
X... a déclaré le sinistre à son assureur multirisques, la société Azur assurances, aux droits de laquelle vient la société Mutuelles du Mans assurances (l'assureur) ; qu'alléguant une impossibilité de
Source officielleJuge libertés & détention
67f81c78cf40727a004408f9
8 avril 2025
8 avril 2025
___________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET Greffière : Claire HALES-JENSEN Débats à l’audience du 08 Avril 2025 au CH SPECIALISE DE [Localité 1] DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 3] ST-JACQUES
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304023_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Elle soutient que : - la prise en charge de sa fracture fémorale, par le personnel de l'EHPAD Jacques Saurin où elle réside, 21 jours après sa chute, a pu avoir des conséquences sur le fait qu'elle ne
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2103121_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
M. et Mme D sont propriétaires sur le territoire de la commune de Saint-Jacques-sur-Darnétal d'un terrain situé 3505, rue des canadiens, cadastré section AN 104, pour lequel leur a été délivré un permis
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007867218
17 février 1995
17 février 1995
Jacques X..., demeurant ... ; M. ARTHAUD demande au Conseil d'Etat d'annuler l'élection de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e2123ecdc6046d478f303b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Z] [V] Es-qualités de Liquidateur [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : [W] [L] (SARL) [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : ERIC DUPUY JACQUES
Source officielleciv3
61372154cd580146773f2dc8
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Jean-Jacques Y..., demeurant à Kilstett (Bas-Rhin), ..., 2°/ Mme Marie-Claude X..., demeurant à Niederschaeffolsheim, Haguenau (Bas-Rhin), ..., 3°/ M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
64d5cfbf9c17ddd969ec62af
10 août 2023
10 août 2023
caducité, lui impartissant un délai de quinze jours pour faire valoir ses observations.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6791de5893ef93c421386b03
22 janvier 2025
22 janvier 2025
BAM Prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 17779 S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre A
67f603f9ebd7282443856788
8 avril 2025
8 avril 2025
[R], Maître [N] [C] ou Maître [P] [O] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société FBA TRANS domiciliée en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Jacques
Source officiellePage 79 sur 919