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18 373 résultats pour « Jacques DELAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100588_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100590_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100591_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

A B, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100592_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100593_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100594_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100595_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103516_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103649_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

B A, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c843

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 2ème Chambre - Section A ARRET DU 16 AVRIL 2008 (no , 4 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201032

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

X... a déclaré le sinistre à son assureur multirisques, la société Azur assurances, aux droits de laquelle vient la société Mutuelles du Mans assurances (l'assureur) ; qu'alléguant une impossibilité de

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f81c78cf40727a004408f9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

___________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET Greffière : Claire HALES-JENSEN Débats à l’audience du 08 Avril 2025 au CH SPECIALISE DE [Localité 1] DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 3] ST-JACQUES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304023_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Elle soutient que : - la prise en charge de sa fracture fémorale, par le personnel de l'EHPAD Jacques Saurin où elle réside, 21 jours après sa chute, a pu avoir des conséquences sur le fait qu'elle ne

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2103121_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

M. et Mme D sont propriétaires sur le territoire de la commune de Saint-Jacques-sur-Darnétal d'un terrain situé 3505, rue des canadiens, cadastré section AN 104, pour lequel leur a été délivré un permis

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007867218

Admin. suprême

17 février 1995

17 février 1995

Jacques X..., demeurant ... ; M. ARTHAUD demande au Conseil d'Etat d'annuler l'élection de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e2123ecdc6046d478f303b

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Z] [V] Es-qualités de Liquidateur [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : [W] [L] (SARL) [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : ERIC DUPUY JACQUES

Source officielle
CC

civ3

61372154cd580146773f2dc8

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Jean-Jacques Y..., demeurant à Kilstett (Bas-Rhin), ..., 2°/ Mme Marie-Claude X..., demeurant à Niederschaeffolsheim, Haguenau (Bas-Rhin), ..., 3°/ M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64d5cfbf9c17ddd969ec62af

Appel

10 août 2023

10 août 2023

caducité, lui impartissant un délai de quinze jours pour faire valoir ses observations.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6791de5893ef93c421386b03

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

BAM Prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 17779 S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème chambre A

67f603f9ebd7282443856788

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[R], Maître [N] [C] ou Maître [P] [O] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société FBA TRANS domiciliée en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Jacques

Source officielle

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