rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Acofi, société en commandite par actions, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2017 par la cour d'appel de Metz

Sassoust, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 20 février 2019), que l'enfant H... est né le [...], à Metz, de l'union de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Metz, 25 mai 2005), rendu sur renvoi après cassation (Com., 1er

qu'il entendait solliciter le renouvellement du bail à son profit, la chasse peut aussi être louée pour une durée de neuf ans par une procédure d'appel d'offres ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

société [Adresse 5], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-10.436 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz

La société Pham, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 20-12.208 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu les articles 564 et 70 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

Saint-Germain, Moulins-lès-Metz (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de : 1°/ M.

Louis Y..., 2 / Mme Josette Z..., épouse Y..., demeurant tous deux 2, place de l'Eglise, 57420 Coin les Cuvry, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1999 par la cour d'appel de Metz (1re Chambre

agissant poursuites et diligences de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1991 par la cour d'appel de Metz

Gérard X..., demeurant ..., agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Imprimerie Claude Chambre, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Metz

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Metz

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 6 juillet 1994), que M.

Centre de traitement électronique Inter-Caisses - CELTOR Cetelic de Lorraine dit CELTOR, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bail Equipement, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1996 par la cour d'appel de Metz

articles 47 et 63 du décret du 17 mars 1967 ; Attendu que le syndic, son conjoint, et ses préposés ne peuvent recevoir mandat pour représenter un copropriétaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

21.020, N 20-21.021, P 20-21.022, Q 20-21.023, R 20-21.024, S 20-21.025, T 20-21.026, U 20-21.027 contre dix ordonnances rendues en la forme des référés le 13 août 2020 par le conseil de prud'hommes de Metz

[T] [L], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 22-21.203 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la