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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
66fe357f91b69e88a370fee1
2 octobre 2024
parcelles [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 3] et [Cadastre 4] appartenant en pleine propriété à la SCI Le Pas Renaud.
Chambre 1-1
69fc2e64cdc6046d47e40a27
6 mai 2026
Représentant : Me Hadrien LARRIBEAU de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91515
9 mai 2014
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Renaud
1ère A
6a111232cdc6046d47a3046a
4 mai 2026
[X] [J], représentant légal de la SAS TRANSPORTS RENAUD, s'est présenté à l'audience et a été entendu en ses explications.
VENTES
68a37ac5ad24789c3b802a05
4 juillet 2025
Par conclusions du 13 mai 2025, Me Renaud ARLABOSSE avocat de la S.A.
TARIFICATION
653ca5f483c9498318209c17
27 octobre 2023
Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Non-comparante, non-représentée Ayant pour avocat Me Renaud
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2504934_20250505
5 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2025 sous le numéro 2504934, complétée par une production de pièce le 30 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Renaud, demande au juge
Pôle 5 - Chambre 11
61631222615c943a65e04391
10 février 2012
DEBOUZY, avocat au barreau de PARIS, toque P 438 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 décembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Renaud
Pôle 2 - Chambre 4
6164028380759c6f2497fa17
18 novembre 2009
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 octobre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Renaud
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03067_20240402
2 avril 2024
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007614608
26 juin 1974
JOSEPH RENAUD", TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 18 JUILLET 1973 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON A REJETE SA DEMANDE EN REDUCTION DE LA PATENTE A LAQUELLE ELLE A ETE ASSUJETTIE AU TITRE
Ch.sociale-sect.prud'hom
69cf5f59cdc6046d47f3bf1f
2 avril 2026
par Me Aurélie LEGEAY, avocat au barreau de [I] INTIMEE : S.A.R.L. [1] DES FAMILLES [I] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Adrien RENAUD
chambre 1-11
69d068a0cdc6046d470bf83f
24 janvier 2025
comparant par la SCP ERIC NOUAL - Me Nicolas DUVAL Avocat (P493) ET : SAS AMEDEUS, dont le siège social est 121, avenue de Malakoff 75116 Paris - RCS B 732048442 Partie défenderesse : assistée de la SCP RENAUD
CHAMBRE SOCIALE
6532195f9e4ea48318f5a88a
19 octobre 2023
F] [S] épouse [I] née le 05 avril 1974 à [Localité 5] ([Localité 2]) de nationalité française, responsable administration des ventes domiciliée : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Renaud
Chambre référés
678175406d34da2cbdcda7a3
8 janvier 2025
Vice-Président LE GREFFIER : Madame Graciane GILET a été rendue l’ordonnance dont la teneur suit : DEMANDEUR AU REFERE : Monsieur [M] [H], [K] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Maïwenn GUILLEMOT-RENAUD
Civil JCP PROCEDURE ORALE
67293e376e829c6d6ab3ab88
7 octobre 2024
ordonner l'expulsion DEMANDEURS : Monsieur [K] [S] né le 13 Mai 1971 à LE HAVRE (76600), demeurant 2, Allée des Fauvettes - Lotissement Les Chamilles - 76430 SAINT-AUBIN-ROUTOT Représenté par Me Renaud
1ère ch. civile
65547137a52b3483180986b2
25 octobre 2023
COUR D'APPEL DE ROUEN 1ère chambre civile ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE N° RG 21/01256 - N° Portalis DBV2-V-B7F-IXDT Affaire : Madame [G] [C] veuve [K] Représentant : Me Renaud
1ère ch. - Sect. 3
6a15f666cdc6046d4706a1e7
18 mai 2026
ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Renaud FRANCOIS de la SELEURL Renaud FRANCOIS Avocat, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant DEFENDERESSES S.A.S.
civ1
6079435d9ba5988459c4215d
13 octobre 1976
ASSIGNEE PAR SA FILLE EN COMPTE LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA SUCCESSION DE SON DEFUNT MARI ET QU'ELLE EST DECEDEE EN COURS D'INSTANCE, APRES AVOIR INSTITUE COMME LEGATAIRE UNIVERSEL SON PETIT-FILS, JEAN RENAUD
4 SS
CETAT:CETATEXT000008021838
29 octobre 2001
Renaud X..., demeurant ... ; M.
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