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9 310 résultats pour « Renaudin était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

66fe357f91b69e88a370fee1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

parcelles [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 3] et [Cadastre 4] appartenant en pleine propriété à la SCI Le Pas Renaud.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fc2e64cdc6046d47e40a27

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Représentant : Me Hadrien LARRIBEAU de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91515

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Renaud

Source officielle
TCOM

1ère A

6a111232cdc6046d47a3046a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[X] [J], représentant légal de la SAS TRANSPORTS RENAUD, s'est présenté à l'audience et a été entendu en ses explications.

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac5ad24789c3b802a05

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par conclusions du 13 mai 2025, Me Renaud ARLABOSSE avocat de la S.A.

Source officielle
CA

TARIFICATION

653ca5f483c9498318209c17

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Non-comparante, non-représentée Ayant pour avocat Me Renaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504934_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2025 sous le numéro 2504934, complétée par une production de pièce le 30 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Renaud, demande au juge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61631222615c943a65e04391

Appel

10 février 2012

10 février 2012

DEBOUZY, avocat au barreau de PARIS, toque P 438 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 décembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Renaud

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6164028380759c6f2497fa17

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 octobre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Renaud

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03067_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007614608

Admin. suprême

26 juin 1974

26 juin 1974

JOSEPH RENAUD", TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 18 JUILLET 1973 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON A REJETE SA DEMANDE EN REDUCTION DE LA PATENTE A LAQUELLE ELLE A ETE ASSUJETTIE AU TITRE

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69cf5f59cdc6046d47f3bf1f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

par Me Aurélie LEGEAY, avocat au barreau de [I] INTIMEE : S.A.R.L. [1] DES FAMILLES [I] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Adrien RENAUD

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d068a0cdc6046d470bf83f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

comparant par la SCP ERIC NOUAL - Me Nicolas DUVAL Avocat (P493) ET : SAS AMEDEUS, dont le siège social est 121, avenue de Malakoff 75116 Paris - RCS B 732048442 Partie défenderesse : assistée de la SCP RENAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6532195f9e4ea48318f5a88a

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

F] [S] épouse [I] née le 05 avril 1974 à [Localité 5] ([Localité 2]) de nationalité française, responsable administration des ventes domiciliée : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Renaud

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175406d34da2cbdcda7a3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vice-Président LE GREFFIER : Madame Graciane GILET a été rendue l’ordonnance dont la teneur suit : DEMANDEUR AU REFERE : Monsieur [M] [H], [K] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Maïwenn GUILLEMOT-RENAUD

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67293e376e829c6d6ab3ab88

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ordonner l'expulsion DEMANDEURS : Monsieur [K] [S] né le 13 Mai 1971 à LE HAVRE (76600), demeurant 2, Allée des Fauvettes - Lotissement Les Chamilles - 76430 SAINT-AUBIN-ROUTOT Représenté par Me Renaud

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65547137a52b3483180986b2

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

COUR D'APPEL DE ROUEN 1ère chambre civile ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE N° RG 21/01256 - N° Portalis DBV2-V-B7F-IXDT Affaire : Madame [G] [C] veuve [K] Représentant : Me Renaud

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6a15f666cdc6046d4706a1e7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Renaud FRANCOIS de la SELEURL Renaud FRANCOIS Avocat, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

6079435d9ba5988459c4215d

Cassation

13 octobre 1976

13 octobre 1976

ASSIGNEE PAR SA FILLE EN COMPTE LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA SUCCESSION DE SON DEFUNT MARI ET QU'ELLE EST DECEDEE EN COURS D'INSTANCE, APRES AVOIR INSTITUE COMME LEGATAIRE UNIVERSEL SON PETIT-FILS, JEAN RENAUD

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008021838

Admin. suprême

29 octobre 2001

29 octobre 2001

Renaud X..., demeurant ... ; M.

Source officielle

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