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billot en aluminium, de 11 étagères, de 4 appareils à crêpes, d’une plaque, d’une friteuse, d’un ensemble de fours, d’un grille-pain, d’une machine à grillades, de deux réfrigérateurs bas, d’un lave-vaisselle

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

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Appel

25 janvier 2023

En revanche, les lieux ont été laissés crasseux et fortement encombrés de mobiliers, d'objets, vaisselle, de cartons et d'archives abandonnés par le locataire dans l'ensemble des locaux et correspondant

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

25 avril 2023

Mme [C] atteste également que, suite à un rendez-vous avec le directeur - à une date qui n'est pas précisée - Mme [N] [T] a été changée de rayon, passant du rayon 'vaisselle' au rayon 'casserolles'.

Source officielle

Sociale D salle 2

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Appel

14 avril 2023

Il est allé dans le hall et a fissuré la fenêtre, a jeté les porte-manteaux en salle commune et a voulu jeter toute la vaisselle. J'ai mis à l'abri les résidents du 1er étage en fermant les portes.

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Chambre A - Civile

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Appel

10 janvier 2023

[B], intitulée 'Porte Ouverte, entreprise [D] [B]', pour une vente de bibelots, vaisselle, livres, meubles, chaises, étagères, tables, vêtements, coussins, couvertures, rideaux, caisses pommes en bois,

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2e chambre sociale

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Appel

19 avril 2023

existe dans de nombreux restaurants relève des compétences du cuisinier sans générer de charge de travail excessive, et il n'apparaît pas qu'une personne supplémentaire a été embauchée pour faire la vaisselle

Source officielle

Chambre Civile

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Appel

4 septembre 2023

Je lègue la quantité disponible de tous mes biens à mon fils [N] [S] en ce compris l'intégralité des meubles restant se trouvant dans ma maison ma voiture linge vaisselle appareil ménager en cas de pré

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Chambre civile

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Appel

26 janvier 2023

immeuble N°2, et ce qui plus est en tant que logement meublé et doté de divers équipements dont une cuisine équipée de divers appareils électriques (plaques électriques, réfrigérateur, four et lave-vaisselle

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Pôle 3 - Chambre 1

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Appel

1 avril 2026

[B] [F], ce dernier n'a pas simplement stocké quelques effets et meubles, mais a disposé ne serait-ce que sommairement quelques meubles et objets d'utilisation courante, notamment de la vaisselle rangée

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5ème chambre 1ère section

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T. Judiciaire

23 avril 2024

infiltrations en résultant) : des chéneaux et gouttières, des canalisations dont l’accès nécessite pas de travaux de terrassement extérieur, des appareils à effet d’eau (tels que lave-linge, lave-vaisselle

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2ème chambre section C

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Appel

8 janvier 2026

22 avril 2017, de l'intervention d'un plombier à ses frais, son évier étant à nouveau bouché puis par courriers des mois de mai et juin 2017 de la persistance de problèmes d'évacuation de son lave-vaisselle

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5ème chambre sociale PH

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Appel

15 octobre 2024

2017 consécutif à un accident de travail survenu la veille, établi par son médecin traitant, après avoir ressenti des douleurs au dos alors qu'elle était en train de remonter à la main une caisse de vaisselle

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PCP JCP fond

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T. Judiciaire

29 avril 2024

couverture, dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher, plaques de cuisson, four ou four à micro-ondes, réfrigérateur et congélateur, vaisselle

Source officielle

2EME PROTECTION SOCIALE

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Appel

13 janvier 2025

Elle signale avec quoi elle déjeune et fait sa vaisselle. Ensuite elle a un temps de repos. Elle réalise une toilette dit-elle seule au niveau d'une douche et s'habille.

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7ème chambre 1ère section

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T. Judiciaire

8 juillet 2025

En outre, l’ouverture possible en oscillo-battant ne compense pas l’impossibilité d’ouvrir la fenêtre sans gêne au moment de faire la vaisselle puisqu’au regard de la photographie et des plans produits

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Chambre Civile

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Appel

20 janvier 2025

que les eaux de la terrasse qui surplombe la pièce s'écoulaient vers cette même fenêtre et à ce que des « eaux grises, c'est-à-dire en provenance des appareils sanitaires, du lave-linge et du lave-vaisselle

Source officielle

2ème CH - Section 1

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Appel

3 avril 2025

un tracteur Massey Ferguson 37, lot 103 : un rangement bois, lot 113 : une table bois rustique, lot 115 : un comptoir, lot 118 : un meuble, lot 120 : un rangement bois, lot 130 : le contenu vaisselle

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Pôle social

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T. Judiciaire

1 avril 2025

S'agissant des tâches ménagères effectuées par l'assurée, ce témoin a indiqué : " Quand elle est là, c'est elle qui le fait, y compris la vaisselle des collaborateurs qui ne le font pas après leur repas

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2ème Chambre

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Appel

9 janvier 2024

le 28 février 2022, qui a effectué les mêmes observations que l'expert s'agissant des plots, des arrivées électriques, qui a pu constater que le compteur disjonctait lorsque le lave-linge, le lave-vaisselle

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2ème CHAMBRE CIVILE

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Appel

2 novembre 2023

Représenté par Me Albane RUAN de la SELARL RUAN, avocat au barreau de BORDEAUX [O] [N] né le 23 Juin 1951 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me VANGEL

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