[H] a précisé avoir vu le motard freiner et de la fumée blanche sortir du pneu arrière ; qu'il a indiqué qu'au cours du freinage la moto avait chassé de l'arrière puis avait heurté l'avant droit du véhicule

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Chirurgiens-Dentistes [B] et autres, de la SCP Alain Bénabent, avocat

pompiers pour qu'ils nourrissent son chat, que sa s'ur s'en occupait, qu'elle avait été emmenée le soir en ambulance à la MGEN, qu'elle perdait ses repères, que les traitements avaient fait effet, qu'elle allait

B A, représenté par Me Albin, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de prononcer la suspension de l'exécution de

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-005331 du 18/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) INTIMÉS : Monsieur [I] [K] [Adresse 2] Représenté par Me Alain

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 mai 2015 (Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président,) No de rôle : 13/ 3448 Monsieur Alain

Sur le rapport de Mme Provost-Lopin, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Buildinvest, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la

et s'apprêtait à partir et parce qu'elle l'avait questionné sur l'endroit où elle pouvait faire pratiquer ces massages ; que cette réponse d'un médecin à une patiente qu'il savait psychologiquement fragile

Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. - La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat

comparante en personne, assistée de Me Alain DAUVIZIS, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier[

Me Alain F...

Hascher, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 28 août 2007 Par Monsieur Alain

2005 REF : EM/VD APPELANTE Société GAN ASSURANCES IARD Ayant son siège social 8/10 Rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Alain

Le médecin a noté que l'adhésion aux soins restait fragile.

Il souligne que quand il a été hospitalisé, il avait fait un passage par la rue, que cela n’allait plus du tout dans sa tête et qu’il était bloqué.

Monsieur [G] [L] a été amené aux urgences par les forces de l'ordre et que le médecin l'ayant examiné a constaté qu'il présentait un délire de persécution ciblé sur son épouse dont il pensait qu'elle allait

complète de Mme [D] [V] A l'audience cette dernière a indiqué que c'est à la demande d'une personne du CMP que son frère a demandé son internement, qu'elle a déjà été en errance, seule dans la nuit et allait

auprès d'un nouveau compagnon restent en outre inconnues et l'audience a fait apparaître que les tensions au sein du couple parental restent présentes ; que pour la protection des mineurs, qui restent fragiles

Alain a confirmé que c'était à la suite de son coup de frein, provoqué par la vue du véhicule faisant demi-tour, que Mallet était parti sur le côté et s'était déporté sur la gauche ; " alors que, d'une