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159 résultats pour « Aurélie PEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

5fdd3cd17fad53a54cda47a6

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

staphylocoques dorés n'est pas anodine et a été permise par une insuffisance ou une défaillance des mesures d'aseptie pré- opératoire sachant que la bactérie n'est pas présente physiologiquement sur la peau

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d533

Cassation

14 septembre 2004

14 septembre 2004

éléments qui font apparaître que l'intention de l'auteur a été d'entraver la liberté d'aller et venir, quels que soient ses mobiles ; "aux motifs encore, s'agissant des faits dénoncés par Eric Y... et Aurélie

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6811b6db44bf0d1935aef912

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

d'Enterprise Insurance Compagny PLC, Chez Grant Thornton Limited [Adresse 5] [Adresse 13] Représenté par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Aurélie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0603DEC004113898

Admin. suprême

3 juin 2003

3 juin 2003

Rapa Lupian Lăcătuş and Aurel Pardalian Lăcătuş, two Roma brothers, along with another Roma, Mircea Zoltan, began to argue with a non-Roma, Cheţan Gligor.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003292296

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

Le Gouvernement défendeur est représenté par monsieur Aurel Ciobanu-Dordea, Directeur au ministère de la Justice, en qualité d'Agent.   4.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64a8fee003029105dbedbecd

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

APPELANTE Madame [R] [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Vivian THOMAS, avocat au barreau de NICE substitué pour plaidoitrie par Me Aurélie FRANCESCONI, avocat au barreau de NICE INTIMEE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300261

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

nouvelle expertise DO a été organisée le 31 juillet 2001, portant sur un seul appartement, l'expert constatant, en sous face de la dalle balcon de l'appartement supérieur, diverses fissurations avec auréoles

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129a656d26d0f8b57f58

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Au mois d'octobre 2004, des examens ont révélé la survenue d'une infection de type 'staphylococcus aureus'. Une reprise chirurgicale a eu lieu dans cet établissement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

68e894a7d8f6cc6d55dd3fa8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 8] [Localité 6] Née [Date naissance 9] 1961 à [Localité 15] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assistée par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6438f1dda942a604f5e931ff

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

INTIMEES Madame [G] [W] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 8], demeurant [Adresse 12] représentée et assistée par Me Aurélie GROSSO de la SELARL LEXENPROVENCE AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

677cc31acf451bb7cd9292a7

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5ffc7ea68f55e255f3f43979

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

intimé : de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté et assisté par Me François ROSENFELD de la SCP CABNET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Aurélie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201222_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Les prélèvements profonds effectués lors de cette intervention ont révélé la présence d'un staphylocoque aureus sensible à la Méticilline et un streptocoque equisimilis multisensible.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1119DEC003927307

Admin. suprême

19 novembre 2019

19 novembre 2019

    The applicants are two Romanian nationals, Mr Liviu Aurel Man and   Ms Milena Man (“the first and second applicants”), as well as three   Romanian companies, S.C.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0712JUD004113898

Admin. suprême

12 juillet 2005

12 juillet 2005

Rapa Lupian Lăcătuş and Aurel Pardalian Lăcătuş, two Roma brothers, along with another Rom, Mircea Zoltan, began to argue with a non-Rom, Cheţan Gligor.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02904

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

à partir de techniques éprouvées, sur des photographies de la scène de crime ; que ces données livrées par l'expertise, illustrées par des agrandissements photographiques, apparaissent a priori aussi peu

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC006086100

Admin. suprême

3 mars 2005

3 mars 2005

    The applicants, Mr Ion Aurel Manoilescu and Ms Alexandra Maria Dobrescu, are Romanian nationals who were born in 1941 and 1921 respectively.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03101

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Ivan Auriel, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne » ; qu'il est encore soutenu que le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Y... avait admis l'absence de problème de santé particulier, n'avait aucune justification médicale ; 17)- Mme Aurélie U..., née le [...

Source officielle

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