CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
5fdd3cd17fad53a54cda47a6
27 septembre 2018
staphylocoques dorés n'est pas anodine et a été permise par une insuffisance ou une défaillance des mesures d'aseptie pré- opératoire sachant que la bactérie n'est pas présente physiologiquement sur la peau
cr
6079a8729ba5988459c4d533
14 septembre 2004
éléments qui font apparaître que l'intention de l'auteur a été d'entraver la liberté d'aller et venir, quels que soient ses mobiles ; "aux motifs encore, s'agissant des faits dénoncés par Eric Y... et Aurélie
Chambre A - Civile
6811b6db44bf0d1935aef912
29 avril 2025
d'Enterprise Insurance Compagny PLC, Chez Grant Thornton Limited [Adresse 5] [Adresse 13] Représenté par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Aurélie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0603DEC004113898
3 juin 2003
Rapa Lupian Lăcătuş and Aurel Pardalian Lăcătuş, two Roma brothers, along with another Roma, Mircea Zoltan, began to argue with a non-Roma, Cheţan Gligor.
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003292296
15 septembre 1998
Le Gouvernement défendeur est représenté par monsieur Aurel Ciobanu-Dordea, Directeur au ministère de la Justice, en qualité d'Agent.   4.
Chambre 4-6
64a8fee003029105dbedbecd
7 juillet 2023
APPELANTE Madame [R] [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Vivian THOMAS, avocat au barreau de NICE substitué pour plaidoitrie par Me Aurélie FRANCESCONI, avocat au barreau de NICE INTIMEE
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300261
18 mars 2021
nouvelle expertise DO a été organisée le 31 juillet 2001, portant sur un seul appartement, l'expert constatant, en sous face de la dalle balcon de l'appartement supérieur, diverses fissurations avec auréoles
Chambre Commerciale
644a129a656d26d0f8b57f58
26 avril 2023
Au mois d'octobre 2004, des examens ont révélé la survenue d'une infection de type 'staphylococcus aureus'. Une reprise chirurgicale a eu lieu dans cet établissement.
Pôle 4 - Chambre 11
68e894a7d8f6cc6d55dd3fa8
9 octobre 2025
Adresse 8] [Localité 6] Née [Date naissance 9] 1961 à [Localité 15] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assistée par Me Aurélie
Chambre 1-6
6438f1dda942a604f5e931ff
13 avril 2023
INTIMEES Madame [G] [W] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 8], demeurant [Adresse 12] représentée et assistée par Me Aurélie GROSSO de la SELARL LEXENPROVENCE AVOCATS, avocat au barreau
Chambre sociale 4-3
677cc31acf451bb7cd9292a7
6 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
5ffc7ea68f55e255f3f43979
7 janvier 2021
intimé : de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté et assisté par Me François ROSENFELD de la SCP CABNET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Aurélie
5ème Chambre
DTA_2201222_20240409
9 avril 2024
Les prélèvements profonds effectués lors de cette intervention ont révélé la présence d'un staphylocoque aureus sensible à la Méticilline et un streptocoque equisimilis multisensible.
ECLI:CE:ECHR:2019:1119DEC003927307
19 novembre 2019
    The applicants are two Romanian nationals, Mr Liviu Aurel Man and   Ms Milena Man (“the first and second applicants”), as well as three   Romanian companies, S.C.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0712JUD004113898
12 juillet 2005
Rapa Lupian Lăcătuş and Aurel Pardalian Lăcătuş, two Roma brothers, along with another Rom, Mircea Zoltan, began to argue with a non-Rom, Cheţan Gligor.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02904
29 novembre 2017
à partir de techniques éprouvées, sur des photographies de la scène de crime ; que ces données livrées par l'expertise, illustrées par des agrandissements photographiques, apparaissent a priori aussi peu
ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC006086100
3 mars 2005
    The applicants, Mr Ion Aurel Manoilescu and Ms Alexandra Maria Dobrescu, are Romanian nationals who were born in 1941 and 1921 respectively.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03101
20 décembre 2017
Ivan Auriel, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne » ; qu'il est encore soutenu que le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086
11 juillet 2017
Y... avait admis l'absence de problème de santé particulier, n'avait aucune justification médicale ; 17)- Mme Aurélie U..., née le [...
Page 8 sur 8